OGGO Réunion de comité

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 9, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Le président présente le troisième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Le Sous-comité s’est réuni ce matin, le mardi 9 juin 2009, afin de discuter des travaux du Comité, et il a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité invite la vérificatrice générale à comparaître devant ses membres, le 11 ou le 16 juin, selon ce qui conviendra le mieux à la vérificatrice.

2. Que la journée qui ne sera pas retenue pour la comparution de la vérificatrice générale (le 11 ou le 16 juin) soit consacrée à l’étude des projets de rapport concernant l’accès des PME aux contrats d'approvisionnement du fédéral et le plan de relance.

Sur motion de Pat Martin, il est convenu, — Que le troisième rapport soit adopté.

À 12 h 12, la séance reprend en public.

Martha Hall Findlay propose, — « Que le Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) fournisse d’ici le 11 juin 2009 au Comité : i) les plus récentes données du Système central de gestion des rapports financiers pour l’exercice 2008-2009 concernant les dépenses et les ressources inutilisées, par ministère; et ii) le rapport de suivi des dépenses produit par le SCT pour le dernier trimestre de l’exercice 2008-2009, ainsi que tous les rapports de suivi trimestriels qui seront produits subséquemment ».

À 12 h 15, la séance est suspendue.

À 12 h 57, la séance reprend.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 3.

À 13 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.