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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 27

Le mardi 9 juin 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 9, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Judy Foote, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Serge Cardin remplace Jean-Yves Roy et Brian Jean remplace Patrick Brown.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Hughes Létourneau, stagiaire.

Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 5 février et le mardi 10 février 2009, le Comité reprend son étude des processus d'acquisition au gouvernement fédéral.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le troisième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Le Sous-comité s’est réuni ce matin, le mardi 9 juin 2009, afin de discuter des travaux du Comité, et il a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité invite la vérificatrice générale à comparaître devant ses membres, le 11 ou le 16 juin, selon ce qui conviendra le mieux à la vérificatrice.

2. Que la journée qui ne sera pas retenue pour la comparution de la vérificatrice générale (le 11 ou le 16 juin) soit consacrée à l’étude des projets de rapport concernant l’accès des PME aux contrats d'approvisionnement du fédéral et le plan de relance.

Sur motion de Pat Martin, il est convenu, — Que le troisième rapport soit adopté.

À 12 h 12, la séance reprend en public.

Martha Hall Findlay propose, — « Que le Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) fournisse d’ici le 11 juin 2009 au Comité : i) les plus récentes données du Système central de gestion des rapports financiers pour l’exercice 2008-2009 concernant les dépenses et les ressources inutilisées, par ministère; et ii) le rapport de suivi des dépenses produit par le SCT pour le dernier trimestre de l’exercice 2008-2009, ainsi que tous les rapports de suivi trimestriels qui seront produits subséquemment ».

À 12 h 15, la séance est suspendue.

À 12 h 57, la séance reprend.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 3.

À 13 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009/06/11 9 h 10