OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 23

Le mardi 26 mai 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 6, à huis clos, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Paul Calandra, Judy Foote, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Bruce Stanton remplace Patrick Brown.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Hughes Létourneau, stagiaire.

Comparaît : L'hon. Vic Toews, président du Conseil du Trésor.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Kelly Gillis, secrétaire adjointe, Secteur des services ministériels.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite la Commission de la fonction publique à comparaître le jeudi 18 juin 2009 plutôt que le mardi 9 juin 2009 comme il avait été convenu initialement à la séance du mardi 12 mai 2009.

À 12 h 2, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend en public.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

Le ministre fait une déclaration et, avec Alister Smith, répond aux questions.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009/06/08 15 h 19