OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le mardi 12 mai 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 213 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Paul Crête remplace Diane Bourgeois, Paul Dewar remplace Pat Martin et Judy Foote remplace l'hon. Dan McTeague.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Hughes Létourneau, stagiaire.

Témoins : Commissariat à l'intégrité du secteur public : Christiane Ouimet, commissaire, Intégrité du secteur public; Joe Friday, avocat général; Henry Molot, sous-commissaire.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédit 50 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyé au Comité le jeudi 26 février 2009.

Christiane Ouimet fait une déclaration et, avec Joe Friday et Henry Molot, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le deuxième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Le Sous-comité s’est réuni ce matin, le mardi 12 mai 2009, pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité étudie le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2009-2010 en même temps que le Budget principal des dépenses 2009-2010, le mardi 26 mai et le jeudi 28 mai 2009.

2. Que le Comité entreprenne l’étude d’un projet de rapport sur le processus d'acquisition au gouvernement fédéral le mardi 2 juin 2009.

3. Que le Comité tienne une autre réunion sur le plan de relance économique, à la lumière de la comparution de l'hon. Vic Toews, président du Conseil du Trésor, devant le Comité le mardi 26 mai 2009, et que cette réunion se tienne le jeudi 4 juin 2009.

4. Que le Comité invite la Commission de la fonction publique à comparaître le mardi 9 juin 2009.

5. Que l'on invite un membre de l’Opposition officielle à faire parti du Sous-comité du programme et de la procédure.

Sur motion de Chris Warkentin, il est convenu, — Que le deuxième rapport soit adopté.

À 12 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009/06/08 15 h 18