OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le jeudi 5 mars 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 7 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, l'hon. Dan McTeague et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Brian Jean remplace Rob Anders et Mario Laframboise remplace Jean-Yves Roy.

Membres associés présents : Glenn Thibeault.

Autres députés présents : Gerard Kennedy.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste.

Comparaît : L'hon. John Baird, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités.

Témoins : Infrastructure Canada : Louis Ranger, administrateur général, Bureau de l'administrateur général; John Forster, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques et communications; Carol Beal, sous-ministre adjointe, Direction générale des opérations des programmes. Secrétariat du Conseil du Trésor : Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Kelly Gillis, secrétaire adjointe, Secteur des services ministériels; Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses; Dan Danagher, directeur exécutif, Relations de travail et opérations de rénumération.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 12 février 2009, le Comité entreprend son étude du plan de relance économique.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 8, la séance est suspendue.

À 12 h 11, la séance reprend.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

Kelly Gillis fait une déclaration et, avec Alister Smith, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le 5 mars 2009 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire la recommandation suivante :

— Que le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunisse le 12 mars 2009 pour étudier le Budget principal des dépenses 2009-2010 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ ainsi que la nomination de Patricia J. Hassard.

Sur motion de Pat Martin, il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité soit adopté.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009-04-02 10 h 50