OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 22

Le jeudi 14 mai 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 6 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Judy Foote remplace l'hon. Dan McTeague, Brian Jean remplace Rob Anders et Daniel Petit remplace Jacques Gourde.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Hughes Létourneau, stagiaire.

Comparaît : L'hon. John Baird, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités.

Témoins : Infrastructure Canada : Louis Ranger, administrateur général; John Forster, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques et communications; Carol Beal, sous-ministre adjointe, Direction générale des opérations des programmes; David Cluff, sous-ministre adjoint, Direction générale des services ministériels et agent principal des finances. Secrétariat du Conseil du Trésor : Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude du plan de relance économique.

Le ministre fait une déclaration et, avec Louis Ranger, répond aux questions.

À 12 h 15, la séance est suspendue.

À 12 h 20, la séance reprend.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2009-2010: crédits 1a, 20a et 40a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR renvoyés au Comité le jeudi 14 mai 2009.

Alister Smith fait une déclaration et, avec Brian Pagan, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Chris Warkentin, il est convenu, — Que le président soit autorisé à présenter un cadeau à la délégation parlementaire du Pakistan lors de la rencontre du Comité avec la délégation.

À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Maxime Ricard

2009-05-22 12 h 2