OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le jeudi 2 avril 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, l'hon. Dan McTeague, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Paul Szabo remplace l'hon. Dan McTeague.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Hughes Létourneau, stagiaire.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses. Bureau du Conseil privé : Tim Sargent, secrétaire adjoint du Cabinet, Secrétariat de liaison de politique macroéconomique. Ministère des Finances : Chris Forbes, directeur, Division de la politique fiscale, Direction de la politique économique et fiscale.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude du plan de relance économique.

Alister Smith fait une déclaration et, avec Tim Sargent et Chris Forbes, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Diane Bourgeois propose, — Que le Comité demande à la présidente de la Commission de la fonction publique de faire rapport sur tous les éléments problématiques soulevés lors de ses deux comparutions avant que le Comité fasse rapport.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 0.

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009-04-23 9 h 53