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Plusieurs pages, en fait.
Merci beaucoup, monsieur le président. Je présenterai aujourd'hui le Budget principal des dépenses de la Chambre des communes pour 2009-2010, qui démontre qu'une saine gestion des ressources est une priorité institutionnelle clé pour la Chambre des communes.
[Français]
L'Administration de la Chambre s'efforce de fournir et d'améliorer constamment les services dont nous avons besoin, en tant que députés, pour exercer nos fonctions parlementaires et pour mettre sur pied et maintenir une infrastructure solide pouvant appuyer notre institution.
[Traduction]
Ces activités sont toujours menées dans le cadre d'une saine gestion financière. Compte tenu de la situation budgétaire actuelle, nous avons effectué un examen encore plus rigoureux de nos besoins en préparation du Budget principal des dépenses pour 2009-2010.
Le 8 décembre 2008, le Bureau de régie interne a approuvé le Budget principal des dépenses de 2009-2010, fixé à 426 540 950 $. Ce montant représente une hausse de seulement 0,4 p. 100, soit de 1 488 551 $, par rapport à l'exercice 2008-2009. À titre de référence, vous avez reçu un document indiquant les changements au Budget principal de l'exercice 2009-2010 par rapport à celui de l'exercice 2008-2009.
[Français]
Pour faciliter la discussion d'aujourd'hui, je ferai un survol des hausses et des baisses des montants prévus au budget selon six grands thèmes: les budgets des députés, des agents supérieurs de la Chambre et des présidents de séance; la sécurité; les services aux députés; l'infrastructure; les salaires; les comités et les associations parlementaires.
Je commencerai par un survol des modifications apportées au budget des députés, des agents supérieurs de la Chambre et des présidents de séance.
[Traduction]
En décembre 2008, le Bureau de régie interne a approuvé une augmentation de 1,5 p. 100 des budgets de bureau des députés — y compris les suppléments —, les budgets des agents supérieurs de la Chambre, les budgets des présidents de séance, et les comptes de frais de déplacement des députés. Cette hausse, en vigueur depuis le 1e avril 2009, représente un financement supplémentaire de 2 millions de dollars. Cette augmentation est aussi conforme à la Loi sur le contrôle des dépenses.
Le Budget principal des dépenses fait également état d'une baisse de 565 000 $ attribuable à un rajustement des budgets des agents supérieurs de la Chambre. Ces budgets ont été établis pour la 40e législature en fonction des résultats électoraux de tous les partis — en utilisant la formule recommandée par les partis politiques et approuvée par le Bureau de régie interne. De plus, ce budget des dépenses reflète une baisse de financement pour l'ancien premier ministre. Le bureau avait déjà approuvé un budget annuel de 140 000 $ — auquel s'ajoutaient les régimes d'avantages sociaux des employés — pour l'ancien premier ministre, pour la durée de la 39e législature.
Je passerai maintenant au financement alloué à la sécurité. En décembre 2008, le bureau a approuvé un financement de 787 000 $ pour établir une unité spécialisée de sécurité des technologies de l'information et pour fournir un soutien en TI aux Services de sécurité dans les nouveaux édifices et installations de la Chambre des communes.
[Français]
Ce financement est nécessaire en raison de l'importante augmentation du nombre de menaces envers la sécurité des TI et de la complexité accrue de ces menaces. Notre environnement opérationnel subit régulièrement plusieurs changements, comme l'augmentation du nombre de comités, d'installations et de lieux de travail, une plus grande mobilité des usagers, et une dépendance accrue à l'égard des services de TI sécurisés.
[Traduction]
Grâce à cette unité spécialisée de sécurité des TI, l'Administration de la Chambre pourra continuer d'améliorer ses pratiques en matière de sécurité en réduisant les problèmes courants de sécurité des TI, tout en augmentant sa capacité de déceler rapidement les cyberincidents plus graves et d'intervenir.
En outre, grâce à cette affectation de fonds à une infrastructure élargie en TI, l'Administration de la Chambre pourra fournir un soutien essentiel aux Services de sécurité dans les nouvelles installations de la Cité parlementaire et dans les édifices satellites, en conformité avec la vision et le plan à long terme pour le maintien de la Cité parlementaire.
Compte tenu du travail essentiel que les députés et l'Administration de la Chambre effectuent à partir de cette infrastructure en TI, le bureau a reconnu qu'il est important de continuer de protéger cette infrastructure contre les nouvelles menaces.
[Français]
Je parlerai maintenant du financement attribué aux services aux députés.
[Traduction]
En décembre 2008, le bureau a approuvé la somme de 335 000 $ pour l'acquisition et l'intégration au système de gestion financière de la Chambre d'un module additionnel qui permettra d'automatiser la gestion des acquisitions et des contrats. La mise en oeuvre de ce nouveau module devra renforcer les pratiques de saine gestion financière et la solide intendance des ressources publiques; appuyer les processus concurrentiels qui assurent la pertinence maximale des biens ou services achetés et l'optimisation des ressources; accroître la qualité et l'accessibilité des renseignements sur les acquisitions, ce qui donnera lieu à une planification plus efficace et à une meilleure prestation de services.
[Français]
Par ailleurs, le Budget principal des dépenses reflète l'importance du maintien et du soutien des investissements effectués dans l'infrastructure technologique.
[Traduction]
Pour ce faire, le bureau a approuvé la somme de 617 000 $ pour les coûts permanents d'entretien, de remplacement et d'appui nécessaires à la gestion des biens audio et vidéo en format numérique. Cela s'inscrit dans la migration globale des services de diffusion analogue vers la numérisation, mise en place dans le cadre de la vision et du plan à long terme pour la Cité parlementaire. Grâce à cette migration, nous pourrons respecter les normes en matière de technologie de l'information et de gestion de la Chambre et du secteur de la diffusion tout en appuyant l'accès aux enregistrements audio et vidéo numériques des délibérations parlementaires.
Le Budget principal des dépenses tient également compte d'une baisse du financement de 75 000 $ pour les besoins en technologie de l'information. Ce financement temporaire avait été approuvé en 2008-2009 pour remplacer la plateforme de centre d'appels mise en place en 1995 par une nouvelle version qui étendrait les services de soutien aux députés sur la Colline et dans les circonscriptions. Ce financement temporaire n'est plus nécessaire.
Avant de passer aux rajustements de salaires que reflète le Budget principal des dépenses, j'aimerais vous parler brièvement des incidences de la Loi d'exécution du budget de 2009. Comme vous le savez peut-être, la Loi sur le contrôle des dépenses contient des dispositions qui limitent les augmentations de salaires à 1,5 p. 100 en 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011. La loi s'applique aux députés, à leurs employés ainsi qu'à l'Administration de la Chambre. Toutefois, il est important de noter que la loi ne s'appliquera pas rétroactivement et que toutes les ententes conclues avant que la loi reçoive la sanction royale seront respectées. Les rajustements de salaires conclus après la sanction royale respecteront la loi et feront partie de futures demandes de financement.
Tel qu'il est reflété dans le Budget principal des dépenses, le Bureau de régie interne a déjà approuvé la somme de 3,9 millions de dollars pour couvrir les augmentations d'échelon et économiques pour les employés de l'Administration de la Chambre avant le 1er avril 2008.
[Français]
Cela comprend le financement pour: les conventions collectives du groupe opérationnel, du groupe technique, des greffiers à la procédure et du groupe de l'analyse et de la référence, ainsi que du sous-groupe des comptes rendus et du traitement des textes; les augmentations d'échelon d'employés qui n'ont pas atteint le niveau de salaire maximal; et les augmentations de salaire des cadres supérieurs conformément à l'augmentation économique du Conseil du Trésor.
[Traduction]
De plus, en conformité avec la Loi sur le Parlement du Canada, les salaires et les indemnités des députés sont rajustés le 1er avril de chaque année. Ce rajustement est effectué en fonction de l'indice d'augmentation en pourcentage moyen des salaires de base au Canada, qui résulte des grandes négociations collectives du secteur privé. En utilisant cette formule, les salaires ont été augmentés de 3,1 p. 100. Le Budget principal des dépenses prévoit 1,4 millions de dollars pour couvrir l'augmentation à partir du 1er avril 2008.
Je dois aussi mentionner que même si le Budget principal des dépenses dont nous discutons aujourd'hui n'est pas touché, la Loi sur le Parlement du Canada sera aussi modifiée afin que les prochaines augmentations de salaires respectent la Loi sur le contrôle des dépenses.
De plus, le budget prévoit 819 000 $ pour des hausses liées aux autres coûts en personnel. Il s'agit de dépenses non discrétionnaires attribuables à l'augmentation du nombre de demandes de congé de maternité et parental et aux paiements liés aux indemnités de départ et aux congés, le nombre de départs à la retraite ayant augmenté. Le Budget principal des dépenses tient aussi compte du rajustement effectué par le Conseil du Trésor au taux annuel de cotisation de l'employeur aux régimes d'avantages sociaux des employés, lequel est passé de 17,5 à 17 p. 100 pour 2009-2010, ce qui représente une baisse de 995 680 $ du financement nécessaire.
Le Budget principal des dépenses comprend aussi un redressement des régimes de retraite au compte d'allocations de retraite des parlementaires et au compte de convention de retraite. Conformément à la politique du Conseil du Trésor, les cotisations de la Chambre des communes à ces comptes sont fondées sur des estimations établies par l'actuaire en chef du Bureau du surintendant des institutions financières. La réduction de 6,3 millions représentent l'écart entre le financement temporaire qui était nécessaire pour combler un déficit prévu et l'augmentation cumulée estimée des cotisations de l'employeur.
Enfin, vous noterez que le financement du poste des comités et des associations parlementaires a été réduit de 268 000 $.
[Français]
Ce financement a été approuvé par le Bureau en juin 2007 et vise les réunions de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, tenues à Toronto. Ces réunions ayant eu lieu en septembre 2008, ce financement n'est plus requis pour l'exercice 2009-2010.
[Traduction]
Je viens de vous donner un bref exposé du Budget principal des dépenses pour 2009-2010 approuvé par le Bureau de régie interne. Je suis convaincu que vous conviendrez que ce budget est responsable sur le plan financier, tout en tenant compte de nos besoins et en reflétant nos préoccupations comme député à la Chambre des communes.
[Français]
Je me ferai un plaisir de répondre à vos questions, avec l'aide des autres personnes qui sont ici, avec moi, aujourd'hui.
Merci, monsieur le président.
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Compte tenu de la conjoncture économique et des difficultés auxquelles nous sommes confrontés partout dans le monde, au moment de nous présenter devant le Bureau de régie interne, nous savions que nous devions présenter des demandes extrêmement modestes.
Cela dit, je pense que nos priorités se situeraient dans deux secteurs.
D'une part, nous voudrions continuer d'investir dans l'entretien et le développement de la technologie de l'infrastructure, qui est extrêmement utile aux députés, et pour laquelle on a investi beaucoup d'argent dans le cadre d'une vision et d'un plan à long terme. Au fil du temps, il nous faudra y injecter des sommes considérables afin de maintenir le haut niveau de service actuel, qui nous permet de doter les députés des meilleurs outils qui soient. Heureusement, le bureau s'est montré très compréhensif à l'égard de nos diverses contraintes. Nous avons besoin d'une approche uniforme nous permettant d'offrir un solide appui aux députés afin de remédier à leurs problèmes technologiques. Ce serait donc sur le plan de la technologie.
D'autre part, nous devrons favoriser le maintien en poste de nos recrues. Nous avons déjà commencé à élaborer une stratégie en matière de planification de la relève et de développement du leadership. Nous embauchons beaucoup de nouveaux employés, particulièrement dans le domaine des affaires générales, comme les ressources humaines ou les finances. Ces employés sont souvent très qualifiés et vont occuper un poste subalterne pendant un an ou 18 mois, puis après avoir acquis cette expérience, ils vont se chercher un autre emploi au sein de la fonction publique, étant donné qu'il y a plus de possibilités d'avancement. Cela nous pose déjà des difficultés.
Ce qui est avantageux, aux Services de la procédure, c'est que nous avons la possibilité d'essayer différents postes. Avec le temps, on finit par mener une carrière assez diversifiée. Nous offrons aussi plusieurs avantages, comme un milieu de travail favorable à la famille, des congés de maternité et des congés parentaux. Ce sont des choses qui attirent les jeunes. Toutefois, au cours des prochaines années, je pense qu'il sera important de nous comparer à la fonction publique pour ce qui est du maintien en poste et de la rémunération.
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Merci, madame la greffière et monsieur le Président.
Monsieur le député, cela me fait plaisir de répondre à votre question.
Tout l'environnement, que j'appelle « le campus parlementaire », où sont présentement reliés tous les édifices du Parlement du centre-ville, une trentaine d'édifices, et tous les bureaux de comté, relève d'un concept qui a été développé dans l'intention d'assurer la conservation de l'intégrité et de la sécurité de chaque député, le respect des caucus et le respect des communications. L'intention était aussi certainement de créer un environnement où on protège vos données et dans lequel vous pouvez opérer, etc. Je pense qu'on a fait beaucoup de bon travail à ce niveau.
Mme O'Brien s'est référée à ce qu'on appelle Centre de la sécurité des télécommunications Canada. Celui-ci s'occupe du phénomène des cyberattaques, des virus et des menaces envers le Canada. Jusqu'à maintenant, on a travaillé en étroite collaboration avec ledit Centre, et on a eu d'excellents commentaires par rapport à notre travail. Les gens du Centre étaient très impressionnés par tout ce qu'on a pu faire en matière de protection et par le fait qu'il n'y a jamais eu d'incident majeur concernant la sécurité dans l'enceinte parlementaire, comparativement à ce qu'on a pu voir dans certains secteurs privés ou dans certains autres ministères du gouvernement. On est donc assez bien protégés.
Cependant, il y a de plus en plus d'infiltration. Par exemple, en 2007, il y a eu une augmentation de 468 p. 100 des types de virus et d'attaques envers les différentes organisations. Ça représente plus de 1,1 million d'augmentations en un an. Le campus parlementaire est donc certainement l'une des cibles les plus recherchées. Lors des enquêtes, on nous appelle souvent pour nous dire qu'on est une des cibles préférées à cause de notre marque de commerce.
Par ailleurs, on a beaucoup de projets qui augmentent la mobilité des députés. On veut plus d'accessibilité à vos bureaux de comté. On met en place davantage de stratégies pour la synchronisation de toutes vos communications. On veut travailler davantage avec la GRC, les partenaires du Sénat et d'autres secteurs à l'extérieur du Parlement. On veut permettre l'ouverture de l'enceinte parlementaire. Il est très clair qu'on se doit d'être encore plus disciplinés.
Ce n'est donc pas qu'on ait des problèmes majeurs, mais on veut rendre le système meilleur et plus efficace. On veut s'assurer qu'en tout temps, le député travaille dans un environnement entièrement sécuritaire. C'est la grande direction des stratégies.
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Merci. Je remplace mon whip. On m'a avisé de ne poser aucune question, mais je vais en poser une quand même.
J'espère, monsieur le président, que vous protégerez mon privilège parlementaire.
Je dois parler d'un conflit personnel. Monsieur Bard pourrait peut-être en témoigner également. À diverses reprises, d'autres membres de mon caucus ont demandé l'autorisation d'installer une caméra Web sur leurs ordinateurs, dans leurs circonscriptions respectives et ici, afin de pouvoir communiquer, dans certains cas avec des membres de la famille, particulièrement des jeunes enfants, et dans d'autres cas, avec des électeurs. Cette technologie évolue très rapidement, en ce sens qu'elle est abondamment utilisée.
On nous a toutefois répondu que ce n'était pas possible, et ce, même si nous déboursions nous-mêmes pour les caméras Web. Il semblerait qu'il y ait une question liée à la sécurité. J'ai un peu de difficulté à accepter cet argument, parce que cette technologie est largement utilisée dans le secteur commercial.
Je me demandais donc où était le problème, et si on envisageait d'autoriser les députés à acheter des caméras Web, à les installer et à les utiliser.
De plus, d'après mon expérience, cela revient beaucoup moins cher. On ne nous facture pas des appels interurbains même si nous ne sommes pas dans la région.
Pour ces deux raisons, soit notre capacité à mieux communiquer avec nos électeurs et la réduction des coûts, je me demandais pourquoi nous n'allions pas de l'avant avec cette technologie.
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Je vais commencer par cette question parce qu'elle peut s'expliquer assez facilement. J'ai parlé de cette situation à M. Bard, qui m'a informé qu'on n'avait pas imposé de limites artificielles, si on peut dire, aux courriels des députés parce que certains s'étaient plaint du fait qu'en imposant de telles limites, on filtrait des informations qui devaient être acheminées aux députés.
Par contre, pour tenir compte de vos plaintes, on a fait une deuxième tentative en activant les filtres appropriés à ce genre de situation. Selon moi, c'est en grande partie ce qui explique que le problème ait été résolu.
Pour ce qui est du réseau, je sais qu'une panne importante a eu lieu à la fin de mars, mais je n'ai pas entendu parler d'une série de longues pannes. M. Bard pourrait peut-être vous répondre à ce sujet.
En ce qui a trait à la réorganisation de la cuisine, je trouve que c'est une très grande réussite. Nous avons réussi à convaincre Travaux publics et Services gouvernementaux que, dans le cadre des rénovations touchant l'enceinte parlementaire, la cuisine, qui est présentement située dans l'édifice de l'Ouest, devra être déménagée de celui-ci quand il sera fermé. On construit présentement une toute nouvelle cuisine. En anglais, on appelle ce concept Production Kitchen. Je ne sais pas si on peut parler ici de cuisine industrielle. Elle est située à l'extérieur de l'enceinte parlementaire et est complètement nouvelle, entre autres sur le plan de la technologie culinaire. On procède à ces changements pour deux raisons. On ferme la cuisine de l'édifice de l'Ouest, où les mets sont préparés, et on saisit cette occasion pour créer un autre espace, de façon à ce qu'au moment de rouvrir l'édifice de l'Ouest, celui-ci soit entièrement consacré aux fonctions parlementaires. En effet, la cuisine n'est pas une fonction parlementaire.
Il va donc y avoir une nouvelle cuisine industrielle. Les mets y seront produits en sécurité et livrés ensuite ici, au point de vente. Ça va nécessairement exiger une réorganisation du personnel de la cuisine. Le sergent d'armes, M. Vickers, et la directrice des services d'alimentation travaillent très étroitement avec le personnel pour assurer la formation reliée à ces nouvelles technologies.
On est bien contents de la façon dont les choses se déroulent. Bien sûr, il y a toujours des gens qui éprouvent un peu d'anxiété en voyant à l'horizon des changements de cette envergure. Mais tout compte fait, ces gens vont apprendre à utiliser une nouvelle technologie. Ça pourrait éventuellement être un atout pour ce qui est de la progression de leur carrière. En ce qui concerne le projet de rénovation, ça constitue pour nous un des rares succès.