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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le jeudi 8 décembre 2011
 

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 33, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Irene Mathyssen, présidente.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Marjolaine Boutin-Sweet, Ruth Ellen Brosseau, Mylène Freeman, Roxanne James, Irene Mathyssen, Tilly O'Neill Gordon, Susan Truppe et Wai Young.

 

Membres substituts présents : Gordon Brown remplace Wai Young, l'hon. Hedy Fry remplace l'hon. Judy Sgro, Royal Galipeau remplace Joyce Bateman, Joyce Murray remplace l'hon. Judy Sgro et Ted Opitz remplace Ed Holder.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Laura Munn-Rivard, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 16 h 13, la séance est suspendue.

À 16 h 26, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur la violence faite aux femmes autochtones.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et l'analyste soient autorisées à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires sans en changer le sens.

 

Il est convenu, — Que la présidente présente ce rapport à la Chambre.

 

À 16 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2011/12/09 13 h 53