FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 51

Le mardi 27 novembre 2012

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 47, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marie-Claude Morin, présidente.

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Niki Ashton, Jay Aspin, Joyce Bateman, Anne-Marie Day, Sana Hassainia, Roxanne James, Marie-Claude Morin, Tilly O'Neill Gordon, l'hon. Judy Sgro, Susan Truppe et Wai Young.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste ; Laura Munn-Rivard, analyste ; Erin Shaw, analyste.

Témoins : Chambre des communes : Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des communes; Kathryn Butler Malette, dirigeante principale des ressources humaines, Services en ressources humaines, planification corporative et communications. Bibliothèque du Parlement : Sonia L'Heureux, bibliothécaire parlementaire; Lynn Potter, directrice générale, Services de gestion. Ministère de la Défense nationale : Karol Wenek, directeur général du personnel militaire, Chef du personnel militaire; Captf Tony Crewe, directeur des droits de la personne et diversité, Chef adjoint du personnel militaire; Jacqueline Rigg, directrice générale des opérations de gestion des ressources humaines civiles, Sous-ministre adjointe (Ressources humaines - civils); Susan Harrison, directrice des relations de travail civiles, Sous-ministre adjointe (Ressources humaines - civils); Lcol Mark Gendron, directeur juridique personnel militaire, Cabinet du Juge-avocat général.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 16 mai 2012, le Comité reprend son étude sur le harcèlement sexuel dans les milieux de travail fédéraux.

Judy Sgro propose, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne immédiatement un examen approfondi du mandat de Condition féminine Canada, et que cette étude porte sur la façon de renforcer le fonctionnement de Condition féminine Canada en tant que mécanisme fédéral de réflexion et de résolution de problèmes, et les enjeux concernant la population autochtone du Canada et les défis uniques auxquels les nouvelles arrivantes sont confrontées.

Il s'élève un débat.

Il est convenu, — Que le débat s'ajourne maintenant et reprenne lors des travaux du Comité, immédiatement après l'audition des témoins.

Audrey O'Brien et Sonia L'Heureux font des déclarations et, avec Kathryn Butler Malette, répondent aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend.

Jacqueline Rigg, Karol Wenek, Captf Tony Crewe et Lcol Mark Gendron répondent aux questions.

À 10 h 31, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marlene Sandoval

2012/12/11 14 h 30