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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mardi 22 novembre 2011

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Irene Mathyssen, présidente.

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Joyce Bateman, Marjolaine Boutin-Sweet, Ruth Ellen Brosseau, Mylène Freeman, Ed Holder, Roxanne James, Irene Mathyssen, Tilly O'Neill Gordon, Susan Truppe et Wai Young.

Membres substituts présents : Ted Hsu remplace l'hon. Judy Sgro.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste ; Laura Munn-Rivard, analyste.

Témoins : Edmonton Police Service : Jared Buhler, agent de police, Équipe d'intervention en matière de mauvais traitements envers les aînés. Service de police d'Ottawa : Isabelle Coady, détective, Unité contre la violence à l'égard des aînés. Police provinciale de l'Ontario : Leslie Craig, inspectrice, gestionnaire, Section de prévention du crime; Isobel Fitzpatrick, sergente-détective, coordonnatrice, Questions de violence pour la région de l'Est. Service de police de Toronto : Patricia Fleischmann, agente de police, Unité de mobilisation de la collectivité.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité demande aux hauts fonctionnaires de Condition féminine Canada de comparaître au plus tard le 8 décembre 2011, pour 1 heure afin de répondre aux questions visant le Budget supplémentaire des dépenses (B) de leur organisme, et de ne pas dépasser dix minutes pour leur déclaration préliminaire, et que cette comparution soit télévisée.

Le président présente le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

1. Que s’il reste du temps après avoir entendu les témoins à la séance du jeudi 24 novembre 2011, il serve à préciser l’orientation de l’étude sur les mauvais traitements envers les femmes âgées.

2. Qu'aucun témoin ne soit invité à la séance du mardi 29 novembre 2011, et que celle-ci soit consacrée à la lecture du rapport provisoire découlant de l’étude de la violence faite aux femmes autochtones, si ce rapport est prêt à être distribué aux membres.

3. Que le rapport provisoire découlant de l’étude de la violence faite aux femmes autochtones soit examiné à la réunion du jeudi 1er décembre 2011.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

À 15 h 56, la séance est suspendue.

À 15 h 56, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur les mauvais traitements envers les femmes âgées.

Patricia Fleischmann fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 40, la séance est suspendue.

À 16 h 42, la séance reprend.

Jared Buhler, Isobel Fitzpatrick et Isabelle Coady font des déclarations et, avec Leslie Craig, répondent aux questions.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2011/11/25 13 h 12