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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 46
 
Le jeudi 25 octobre 2012
 

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 46, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Marie-Claude Morin, présidente.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Niki Ashton, Jay Aspin, Joyce Bateman, Anne-Marie Day, Roxanne James, Marie-Claude Morin, Tilly O'Neill Gordon, Susan Truppe et Wai Young.

 

Membres substituts présents : L'hon. Hedy Fry remplace l'hon. Judy Sgro et Carol Hughes remplace Sana Hassainia.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Martha Butler, analyste; Sandra Elgersma, analyste.

 

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Ross MacLeod, sous-ministre adjoint, Secteur de la gouvernance, de la planification et des politiques; Martine Glandon, gestionnaire, Valeurs et éthique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 16 mai 2012, le Comité reprend son étude sur le harcèlement sexuel dans les milieux de travail fédéraux.
 

Ross MacLeod et Martine Glandon répondent aux questions.

 

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 48, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la prochaine réunion du Comité se tienne le jeudi 1er novembre 2012, de 8 h 45 à 9 h 45.

 

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise précédement, le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse de 9 h 45 à 10 h 45 le jeudi 1er novembre, 2012 afin de discuter de la comparution d’autres témoins dans le cadre de l’étude sur le harcèlement sexuel dans les milieux de travail fédéraux, et que la liste des témoins supplémentaires soit présentée au Comité le mardi 6 novembre 2012.

 

Il est convenu, — Que, le jeudi 8 novembre 2012, le Comité se réunisse pour une heure seulement, soit de 8 h 45 à 9 h 45, étant donné que, ladite journée, la Chambre des communes, par ordre spécial, fonctionnera selon l'ordre quotidien des travaux du vendredi.

 

À 9 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marlene Sandoval

 
 
2012/11/02 14 h 27