Passer au contenu
;

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 22
 
Le jeudi 8 mai 2014
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, Mylène Freeman, Robert Sopuck et Lawrence Toet.

 

Membres substituts présents : Linda Duncan remplace Dennis Bevington, Guy Lauzon remplace Stephen Woodworth, Megan Anissa Leslie remplace Mylène Freeman, Lise St-Denis remplace l'hon. John McKay et Mike Wallace remplace Brian Storseth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite la ministre de l’Environnement à comparaître pour une (1) heure avant le 30 mai 2014 pour discuter du Budget principal des dépenses 2014-2015; et que les fonctionnaires de la ministre demeurent sur place durant l’heure suivante; et que cette réunion soit télévisée si possible.

 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne huit (8) réunions sur l’étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels. Cette étude mettra l'accent sur (a) l'innovation technologique dans cette gestion; et (b) les meilleures pratiques des autorités provinciales, territoriales et municipales.

 

Il est convenu, — Que la première heure de la rencontre du mardi 14 mai 2014 soit consacrée à la l'étude de l'ébauche du rapport relativement à l'étude de la qualité de l'eau dans le bassin des Grands Lacs et que la deuxième heure soit consacrée à la planification de l'étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 10 décembre 2013, le Comité reprend son étude de la qualité de l'eau dans le bassin des Grands Lacs.
 

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

 

À 17 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2014/05/09 16 h 20