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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 60
 
Le mardi 9 juin 2015
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 46, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Stella Ambler, Colin Carrie, François Choquette, Megan Anissa Leslie, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Hélène LeBlanc remplace Dennis Bevington.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Holcim Canada inc. : Greg Zilberbrant, gestionnaire, Environnement et responsabilité sociale d'entreprise. REEP Green Solutions : Mary Jane Patterson, directrice générale.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 14 mai 2015, le Comité reprend son étude sur le rôle du secteur privé canadien en faisant preuve de leadership en s'associant à des organismes à but non lucratif pour réaliser des initiatives environnementales locales.
 

Greg Zliberbrant, par vidéoconférence de Mississauga (Ontario), et Mary Jane Patterson, par vidéoconférence de Waterloo (Ontario), font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 50, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 19 février 2014, le Comité reprend son étude de la chasse et le piégeage avec permis au Canada.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « La chasse et le piégeage avec permis au Canada ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas six pages (Arial, 12 points, simple interligne, justifiée) et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à midi le mardi 16 juin.

 

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 4 600$, pour l'étude sur le rôle du secteur privé canadien en faisant preuve de leadership en s'associant à des organismes à but non lucratif pour réaliser des initiatives environnementales locales, soit adopté.

 

À 9 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2015/06/22 15 h 22