ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 28, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

Mylène Freeman donne avis des motions suivantes :

1. Que le Comité permanent de l’environnement et développement durable invite les auteurs du Rapport de l’automne 2014 de la commissaire à l’environnement et au développement durable à comparaitre, au plus tard le 9 octobre 2014, pour une séance de 2 heures.

2. Que le Comité permanent de l’environnement et développement durable invite les fonctionnaires d’Environnement Canada, de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, de l’Office national de l’énergie et de la Commission canadienne de sûreté nucléaire à comparaitre, au plus tard le 22 octobre 2014, pour une séance de 2 heures.

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de l’environnement et du développement durable invite les auteurs du rapport de l’automne 2014 de la commissaire à l’environnement et au développement durable à comparaître pendant la séance de deux heures du 8 octobre 2014, la première heure étant consacrée aux auteurs du rapport et la deuxième heure, aux représentants d’Environnement Canada.

Il est convenu, — Que le sous-ministre de l’Environnement, Michael Martin, soit invité à comparaître devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable avant le 7 novembre 2014.

À 16 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.