ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le jeudi 13 février 2014

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, Mylène Freeman, l'hon. John McKay, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Mark Strahl remplace Brian Storseth et David Wilks remplace Robert Sopuck.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste ; Penny Becklumb, analyste.

Témoins : Ministère de l'Environnement : Chris Forbes, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique stratégique et Bureaux des directeurs généraux régionaux; Michael Goffin, directeur général régional, Région de l'Ontario; Patricia Chambers, chef de section, Facteurs de stress et nutriments dans les bassins hydrologiques, Direction générale des sciences et de la technologie. Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Ian D. Campbell, directeur, Division de la coordination scientifique, direction générale des sciences et de la technologie. Infrastructure Canada : Jeff Moore, sous-ministre adjoint, Politiques et communications; Stephanie Tanton, directrice, Initiatives prioritaires, Politiques et communications. Ministère des Pêches et des Océans : Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint, Écosystèmes et gestion des pêches; David Burden, directeur général régional par intérim; Patrice Simon, directeur, Sciences de l'environnement et de la biodiversité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 10 décembre 2013, le Comité entreprend son étude de la qualité de l'eau dans le bassin des Grands Lacs.

Chris Forbes fait une déclaration et, avec Patricia Chambers et Michael Goffin, répond aux questions.

François Choquette propose, — Que le Comité entreprenne une étude sur les Grands Lacs afin d'examiner l'impact des changements climatiques sur les niveaux d'eau, la température et l'écologie.

Colin Carrie propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Colin Carrie, Mark Strahl, Lawrence Toet, David Wilks, Stephen Woodworth — 5; CONTRE : Dennis Bevington, François Choquette, Mylène Freeman, John McKay — 4.

À 15 h 52, la séance est suspendue.

À 15 h 52, la séance reprend à huis clos.

À 15 h 54, la séance est suspendue.

À 15 h 55, la séance reprend en public.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 16 h 20, la séance est suspendue.

À 16 h 22, la séance reprend.

Ian D. Campbell, Jeff Moore et David Burden font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 10, la séance est suspendue.

À 17 h 12, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que témoins suivants soient invités à comparaître relativement à l'étude de la qualité de l'eau dans le bassin des Grands Lacs :

Commissaire, Commission mixte internationale - Section canadienne
Commission des pêcheries des Grands Lacs
Sous-ministre adjoint, Division de la politique intégrée de l'environnement, ministère de l’Environnement de l'Ontario
Sous-ministre adjoint, Sécurité alimentaire et Environnement, ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation de l'Ontario
Directeur municipal, Ville de Hamilton
Directeur, Gestion de l'infrastructure de l'eau, l'eau de Toronto
Directeur adjoint, L’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent - Canada
Première nation de Walpole Island
Chiefs of Ontario, coordonnatrice à l'environnement
Chef de l'administration, Grand River Conservation Authority
Directeur général, Upper Thames River Conservation Authority.

Il est convenu, — Que le Comité réserve cinq (5) minutes à la fin de la réunion du mardi 25 février 2014 pour poursuivre son examen du plan d'étude éventuel relativement à l'étude de la qualité de l'eau dans le bassin des Grands Lacs.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2014/03/18 14 h 10