ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 heures, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Conservation des habitats terrestres au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur la qualité de l’eau dans le bassin des Grands Lacs et qu’il y consacre dix (10) réunions. L’étude sera axée sur trois (3) domaines : (a) l’établissement des secteurs préoccupants sur le plan environnemental dans le bassin des Grands Lacs et de la priorité à accorder à chacun; (b) l’examen des efforts en cours ou prévus pour assainir les secteurs préoccupants; (c) la formulation de recommandations de pratiques exemplaires qui faciliteront la mise en œuvre d’autres mesures d’assainissement dans les secteurs préoccupants dans le bassin des Grands Lacs.

Il est convenu, — Que la première réunion après l'ajournement soit une réunion Sous-comité du programme et de la procédure.

À 11 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.