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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 57
 
Le mardi 26 mai 2015
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Stella Ambler, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, Megan Anissa Leslie, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : L'hon. Mike Lake remplace Stella Ambler.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Leona Aglukkaq, C.P., députée, ministre de l’Environnement.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Michael Martin, sous-ministre; Carol Najm, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Direction générale des finances; Siddika Mithani, sous-ministre délégué. Parcs Canada : Alan Latourelle, directeur général. Agence canadienne d'évaluation environnementale : Ron Hallman, président; Helen Cutts, vice-présidente, Élaboration des politiques. Agence canadienne de développement économique du Nord : Janet King, présidente.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD; crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE; crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE PARCS CANADA et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT, renvoyés au Comité le mardi 24 février 2015.
 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE.

 

La minstre fait une déclaration et, avec Michael Martin, Carol Najm, Alan Latourelle et Janet King, répond aux questions.

 

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

 

Le Comité reprend l’examen du Budget principal des dépenses 2015-2016. L’interrogation des témoins se poursuit.

 

Le crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD.

 

Le crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD.

 

Le crédit 5 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 1 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 5 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique AGENCE PARCS CANADA.

 

Le crédit 1 sous la rubrique AGENCE PARCS CANADA est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique AGENCE PARCS CANADA.

 

Le crédit 5 sous la rubrique AGENCE PARCS CANADA est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD; crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE; crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE PARCS CANADA et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

À 10 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2015/06/23 11 h 38