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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 39
 
Le lundi 24 novembre 2014
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Stella Ambler, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, Mylène Freeman, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Orgaworld Canada : Dale Harley, directeur général, Ottawa. Région de Peel : Larry Conrad, gérant, Services des déchets.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 mai 2014, le Comité reprend son étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels.
 

Dale Harley et Larry Conrad font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

François Choquette donne avis des motions suivantes :

1- Que le Comité entreprenne une étude sur la mise en œuvre et le financement de la Loi sur les espèces en péril.

2- Que le Comité permanent de l’environnement et le développement durable, mette fin à l’audition des témoins pour l’étude Gestion des déchets solides municipaux et industriels et passer à l’étape de considération du rapport

 

Stephen Woodworth propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Stella Ambler, Colin Carrie, Robert Sopuck, Lawrence Toet, Stephen Woodworth — 5; CONTRE : Dennis Bevington, François Choquette, Mylène Freeman, John McKay — 4.

 

À 16 h 57, la séance est suspendue.

À 16 h 58, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 17 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2014/11/25 14 h 4