ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 13

Le mardi 25 février 2014

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 306 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Dennis Bevington, Colin Carrie, François Choquette, Mylène Freeman, Robert Sopuck, Brian Storseth, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace l'hon. John McKay.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste ; Tim Williams, analyste.

Témoins : Commission mixte internationale : Gordon W. Walker, président par intérim, Section canadienne. Commission des pêcheries des Grands Lacs : Robert Lambe, secrétaire exécutif. Office de protection de la nature de la rivière Grand : Joe Farwell, agent administratif principal. Chiefs of Ontario : Chef April Adams-Phillips, représentante, Conseil des Mohawks d'Akwesasne; Jim Ransom, représentant, Directeur, Tehotiiennawakon, Conseil des Mohawks d'Akwesasne.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 10 décembre 2013, le Comité reprend son étude de la qualité de l'eau dans le bassin des Grands Lacs.

Gordon W. Walker et Robert Lambe font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Joe Farwell et April Adams-Phillips font des déclarations et, avec Jim Ransom, répondent aux questions.

François Choquette propose, — Que le Comité invite l'honorable Leona Aglukkaq, ministre de l’Environnement, à comparaître devant le Comité au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2013-2014, avant le jeudi 6 mars 2014 et que cette réunion soit télévisée.

Colin Carrie propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Colin Carrie, Robert Sopuck, Brian Storseth, Lawrence Toet, Stephen Woodworth — 5; CONTRE : Dennis Bevington, François Choquette, Mylène Freeman, Francis Scarpaleggia — 4.

À 17 h 7, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend à huis clos.

À 17 h 10, la séance est suspendue.

À 17 h 11, la séance reprend en public.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 19, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger pendant deux (2) minutes.

À 17 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2014/03/18 14 h 10