Passer au contenu
;

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le lundi 20 octobre 2014
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Dennis Bevington, Colin Carrie, Mylène Freeman, l'hon. John McKay, Robert Sopuck, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Stella Ambler remplace Brian Storseth et Irene Mathyssen remplace François Choquette.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Produits alimentaires et de consommation du Canada : Rachel Kagan, vice-présidente, durabilité de l'environnement.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 mai 2014, le Comité reprend son étude de la gestion des déchets solides municipaux et industriels.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité permanent de l’environnement et du développement durable entame une étude de trois réunions sur le projet de loi C-40, Loi concernant le parc urbain national de la Rouge, à partir du lundi 27 octobre 2014; que, pour lancer l’étude du projet de loi, l’honorable Leona Aglukkaq, ministre de l’Environnement, soit invitée à comparaître le 27 octobre au cours de la première heure de la réunion et que des représentants du ministère soient invités à comparaître au cours de la deuxième heure.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite des témoins à comparaître en deux groupes de trois, pendant une heure chacun, lors des réunions portant sur le projet de loi C-40, Loi concernant le parc urbain national de la Rouge, et ce, nonobstant les motions de régie interne du Comité que chaque témoin dispose de sept minutes pour sa déclaration préliminaire.

 

À 17 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2015/01/28 11 h 14