Passer au contenu
;

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 2
jeudi 18 février 2016, 15 h 31 à 16 h 38
Présidence
Scott Simms, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Thai Nguyen, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Robert J. Morrissey propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.

À 15 h 34, la séance est suspendue.

À 15 h 34, la séance reprend à huis clos

Que le comité invite le ministère des pêches et des océans, dès que possible, à tenir une séance d'information et de répondre aux questions.

Que le comité entreprenne une étude pour évaluer la fermeture prochaine de la station STCM de la Garde côtière canadienne de Comox; et que le comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

À 16 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Chandonnet