FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Todd Doherty propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.
La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 2; CONTRE : 5.
À 15 h 40, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.
À 15 h 42 le Comité suspend ses travaux.
À 16 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,