HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Sur motion de John Oliver, il est convenu, — Que les analystes soient avisées d’utiliser la période requise entre aujourd’hui et la reprise des travaux parlementaires à l’automne pour préparer un résumé de la preuve et des témoignages reçus jusqu’à maintenant dans le cadre de l'étude sur l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments.
À 13 h 25, la séance est suspendue.
À 13 h 25, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur le programme de contribution pour les survivants de la thalidomide, l'ébauche du plan de travail, tel que modifiée, soit adoptée.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur les effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes, les analystes soient chargées de rédiger un rapport sur « les effets de santé publique liés au contenu violent et sexuellement explicite en ligne sur les enfants, les femmes et les hommes » qui est conforme au libellé de la motion et qui repose sur les témoignages et les données obtenus de témoins ayant publié sur la question des recherches scientifiques vérifiées par les pairs.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l’état de stress post-traumatique, le Comité tienne une réunion additionnelle pour entendre des témoins; que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le mardi 4 avril 2017, les membres du Comité soumettent au greffier du Comité leurs listes de témoins au plus tard le jeudi 4 mai 2017.
À 14 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,