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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 44
jeudi 16 février 2017, 11 h 2 à 12 h 45
Huis clos
Présidence
Pat Finnigan, président (Libéral)

• Julie Dabrusin remplace Joe Peschisolido (Libéral)
• David Sweet remplace David Anderson (Conservateur)
Chambre des communes
• Suzie Cadieux, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Frédéric Forge, analyste
• Khamla Heminthavong, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 2 mai 2016, le Comité reprend son étude du prochain cadre stratégique pour l'agriculture.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : " Le prochain cadre stratégique pour l’agriculture ".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes et/ou complémentaires soient en caractère Arial de 12 points, à interligne simple et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures le vendredi 24 février 2017.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 12 h 4, la séance est suspendue.

À 12 h 18, la séance reprend.

Il est convenu, — Que les réunions du mardi 7 mars, du jeudi 9 mars et la première heure de la réunion du mardi 21 mars 2017 soient consacrées à l’étude sur l’insecticide néonicotinoïde imidaclopride.

Il est convenu, — Que la deuxième heure de la réunion du mardi 21 mars 2017 et la réunion du jeudi 23 mars 2017 soient consacrées à l’étude du Règlement sur le transport des animaux.

À 12 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Denis Kusion