AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Lucy Sharratt et Dennis Prouse font des déclarations et répondent aux questions.
Bev Shipley donne avis de la motion suivante :
Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire réalise une étude prébudgétaire des effets qu’aurait la taxe sur le carbone que vient d’annoncer le gouvernement libéral sur le secteur agricole et les producteurs, que l’étude s’échelonne sur au moins quatre réunions que le Comité tiendra dès que possible, que des représentants du ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire et du ministère de l’Environnement et du Changement climatique assistent à au moins une réunion, et que le Comité fasse rapport de ses conclusions et de ses recommandations au ministre de l’Agriculture au plus tard le 15 février 2017.
À 9 h 50, la séance est suspendue.
À 9 h 56, la séance reprend.
Andrew Casey et Dave Conley font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,