Passer au contenu
;

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 69
mardi 20 juin 2017, 8 h 46 à 10 h 17
Présidence
Dan Ruimy, président (Libéral)

• Emmanuella Lambropoulos remplace Terry Sheehan (Libéral)
• Ron Liepert remplace Earl Dreeshen (Conservateur)
• Salma Zahid remplace Chandra Arya (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• André Léonard, analyste
À titre personnel
• Jacqueline Walsh, professeure adjointe, Entrepreneuriat et stratégie, Memorial University
Communitech
• Chris Plunkett, vice-président, Relations extérieures
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
• Bert van den Berg, vice-président par intérim, Direction des partenariats de recherche
• Michael Lam, gestionnaire principal, Planification stratégique des PPR, Direction des partenariats de recherche, Division des collèges, de la commercialisation et de la planification du portefeuille
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
• Ted Hewitt, président
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 31 octobre 2016, le Comité reprend son étude de la propriété intellectuelle et du transfert des technologies.

Bert van den Berg et Ted Hewitt font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 46, la séance est suspendue.

À 9 h 47, la séance reprend.

Chris Plunkett et Jacqueline Walsh, par vidéoconférence de Corner Brook (Terre-Neuve-et-Labrador), font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 12, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 10 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer