ACVA Réunion de comité

    Je déclare la séance ouverte.

    Je vous souhaite la bienvenue à la 15^e séance du Comité permanent des anciens combattants de la Chambre des communes.

    Nous commencerons la séance d’aujourd’hui en public, comme nous nous y sommes engagés à la dernière réunion, afin de permettre le dépôt de quelques motions.

    Si vous n’avez pas d’objection, je donnerai la parole à M. Desilets, s’il souhaite déposer ses motions. Sinon, c’est très bien aussi, mais le cas échéant, nous passerons directement à la portion de la séance à huis clos pour commencer l’étude de notre projet de rapport.

    Monsieur Desilets.

     Je vous remercie, monsieur le président.

    Cela devrait aller assez rondement. Mes collègues en ont probablement entendu parler par des membres d'autres comités. Je dépose aujourd'hui deux motions.

    Je vous fais immédiatement la lecture de la première:

    Merci, monsieur Desilets.

    Voulez-vous débattre de la motion?

    M. Brassard et M. Casey ont demandé la parole. Je la donnerai à M. Brassard en premier.

    Merci, monsieur le président.

    Mes observations sont probablement très semblables à celles de M. Casey.

    À d’autres comités, cette motion a été modifiée par adjonction, après les mots « ministère fédéral », des mots « des bureaux des députés ». Je proposerais cet amendement pour les mêmes raisons que celles évoquées aux autres comités. Nous voulons être certains...

    Pour les bureaux fédéraux...

     Après les mots « d’un ministère fédéral », virgule, on ajouterait les mots « des bureaux des députés ».

    Nous voulons, entre autres, nous assurer que le dépôt des documents qui proviennent des bureaux de nos députés et qui peuvent être traduits à l’interne par le BCO ou d’autres services ne soit pas reporté en raison des révisions linguistiques obligatoires.

    Je précise que l’adjonction des mots « des bureaux des députés » est conforme à ce qu’ont fait d’autres comités aussi, comme je l’ai déjà dit.

    Il s’agit d’un amendement à la motion. Nous devons d’abord nous prononcer sur cet amendement.

    Monsieur Casey, avez-vous quelque chose à ajouter?

    Non, merci, monsieur le président.

    J'appuie l'amendement.

     Si la motion est amendée, comme l'a suggéré par M. Brassard, je vais aussi soutenir la motion.

    Merci.

    Puis-je seulement vérifier une chose auprès du greffier et des analystes?

    Le greffier et les analystes traduisent-ils aussi eux-mêmes parfois les documents qui sont soumis au Comité? Dans l’affirmative, faudrait-il aussi les nommer dans l’amendement?

    Je peux vous répondre, monsieur le président.

    Si les analystes veulent ensuite ajouter quelque chose, qu’ils n’hésitent pas à le faire.

    Selon la motion de régie interne adoptée, les documents présentés aux membres du Comité doivent l’être dans les deux langues officielles. Le cas échéant, nous les faisons traduire par le Bureau de la traduction.

    Il y a une exception à cela pour les modifications apportées aux ébauches de rapports. Je ferai habituellement moi-même la traduction de l’anglais au français, pour nous faire économiser quelques jours. Ce serait la seule exception à la règle.

    Je sais que ce n’est pas ainsi à tous les comités.

    Je me demande si je pourrais proposer un sous-amendement favorable à l’amendement pour y inclure nos analystes et le greffier. Je ne voudrais pas retarder inutilement les choses si c’est déjà l’usage.

    Si vous ajoutez ce que je traduis moi-même à cette motion, cela retardera les choses, c’est certain. Quand le Comité apporte des modifications à des ébauches de rapports, si ce que je traduis moi-même doit passer par le Bureau de la traduction, il faudra probablement prévoir trois jours de plus pour chaque document, au moins.

    D’accord. Pour ajouter cela à la motion de M. Brassard, j’aurais besoin du consentement des membres du Comité. Êtes-vous d’accord? Y a-t-il quelqu’un qui s’y oppose?

    Il semble y avoir un problème technique. Nous suspendrons la séance quelques instants. Je suis désolé, nous serons de retour sous peu.

    Je suis désolé de la situation. Tout est rétabli.

    Nous étions en train de discuter de la première motion de M. Desilets.

    M. Brassard a proposé un amendement, et je vois que Sean Casey a levé la main.

     Je vous remercie, monsieur le président.

    Après vos remarques, je sais que vous n'avez pas le pouvoir de proposer un amendement, alors je vais le faire. J'aimerais proposer un sous-amendement à l'amendement de M. Brassard.

    J'aimerais ajouter à la suite de son amendement: « le bureau du greffier du Comité et le bureau des analystes du Comité ».

    Mon sous-amendement vise à ajouter ces deux bureaux. La motion mentionne déjà les députés et leur bureau, mais je crois que le greffier et les analystes doivent être ajoutés à la liste.

    Merci, monsieur Casey.

    Nous devons d’abord nous prononcer sur le sous-amendement.

    Voulez-vous en débattre?

    Madame Blaney.

    J’aimerais avoir un éclaircissement. Je crois avoir entendu l’analyste nous dire que si nous ajoutons cela, il nous faudra plus de temps pour recevoir nos rapports. Je voudrais que ce soit bien clarifié avant que nous ne donnions notre appui ou non au sous-amendement.

    J’entends ce que vous dites. J’ai compris la même chose. Je croyais que c’était un malentendu, mais je demanderai à l’analyste de clarifier la situation.

    Si nous n’apportons pas ce sous-amendement pour l’inclure, pour qu’il puisse traduire ses propres documents, que nous devons plutôt les soumettre à la traduction, il faudra prévoir du temps supplémentaire.

    Monsieur l’analyste, qu’en est-il?

    Effectivement, il faudra prévoir du temps supplémentaire s’il faut faire traduire les modifications aux ébauches de rapports.

    Par exemple, j’ai pu vous faire parvenir ce rapport-ci vendredi, étant donné que j’ai traduit moi-même toutes les modifications. Je traduis moi-même toutes les modifications aux rapports soumises par tous les partis. Il aurait fallu prévoir au moins trois jours de plus si je les avais envoyées au Bureau de la traduction, comme j’en ai l’obligation. Tous les autres documents passent par le Bureau de la traduction, mais je traduis moi-même les modifications aux ébauches de rapports depuis déjà 15 ans.

    C’est parfait.

    Monsieur Casey, allez-y.

    Je veux être absolument clair. Le sous-amendement que j'ai proposé nous assurera que la pratique que nous utilisons maintenant va continuer. N'est-ce pas?

    C’est exact.

    Voulez-vous en débattre davantage?

    Je ne sais pas s’il faut procéder au vote en bonne et due forme à ce sujet, peut-être pourrions-nous simplement lever la main si nous sommes d’accord.

    (Le sous-amendement est adopté. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: Nous voterons maintenant sur l’amendement de M. Brassard, modifié pour inclure les bureaux des députés ainsi que le greffier et les analystes.

    (L’amendement modifié est adopté. [Voir le Procès-verbal])

    (La motion modifiée est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Le président: Monsieur Desilets, merci.

    Cela a pris beaucoup plus de temps que je ne l’espérais, mais si vous souhaitez nous présenter votre deuxième motion, vous pouvez le faire.

     C'est la vie. Cela ira plus rapidement.

    La deuxième motion propose des essais techniques pour les témoins. Je propose:

    Je veux vous informer, monsieur le président, chers collègues, que l'Administration a fait un rapport à ce sujet. Le Bureau de régie interne et le Comité de liaison sont aussi en accord. Nous avons vécu, hier, une situation avec un témoin qui a été difficile pour nous, difficile pour l'interprétation et difficile pour le témoin. On le met dans une situation un peu particulière. Le témoin ne sait pas comment s'occuper de la technologie.

    Voilà donc le but de la motion.

    Merci.

    Voulez-vous en débattre?

    Je vois M. Casey se manifester.

    Monsieur le président, la motion propose ce qu'on fait déjà. C'était clair pendant la dernière réunion. Vous avez bien géré la situation.

    Je suis d'accord sur la motion.

    Merci, monsieur Casey.

    Voulez-vous en débattre?

    Comme personne ne semble se manifester, encore une fois, si j’ai votre consentement unanime, je peux déclarer la motion adoptée.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: C'est parfait.

    Monsieur Desilets, maintenant que la motion est adoptée, avant que vous n’alliez plus loin, j’aimerais proposer une chose au Comité. Il y a un problème technique avec les casques d’écoute. Je vais vous expliquer ce qui s’est passé à la dernière réunion.

    Vous aurez remarqué que le témoin ne portait pas le casque d’écoute fourni par le gouvernement. Les témoins ont toujours l’option de demander un casque d’écoute. Ce que je proposerais, si le Comité m’en donne la permission, c’est que ce ne soit plus optionnel, que nous leur envoyions automatiquement le casque d’écoute recommandé et éprouvé pour répondre aux besoins des interprètes, que les techniciens jugent nécessaire, que ce casque d’écoute soit obligatoire pour les témoins et qu’il leur soit envoyé. Serions-nous d’accord avec cela?

    Monsieur Brassard.

    Monsieur le président, je pose une autre question technique: de combien de temps avons-nous besoin pour leur faire parvenir un casque d’écoute, au besoin?

    Bien souvent, on demandera à des témoins de comparaître devant le Comité à peine deux jours à l’avance, par exemple. Nous sentons-nous en mesure de leur faire parvenir si vite?

    Oui. Il faut tout au plus deux ou trois jours ouvrables pour cela. Il y a des exceptions dont nous devrons nous occuper au cas par cas. Par exemple, la personne que nous avons finalement dû refuser d’entendre à la dernière séance se trouvait en Floride. Nous avons un accord avec Purolator. Je sais que nous avons déjà discuté avec le greffier de la façon de faire quand une personne est hors du pays.

    J’aimerais proposer que ce soit obligatoire plutôt qu’optionnel, et le greffier m’indique que ce ne devrait pas être un problème.

    Monsieur Desilets.

    Je suis d'accord sur la proposition.

    Un délai de deux jours est habituellement raisonnable. Ils sont très rapides, au Parlement. Je pense que c'est notre responsabilité de fournir un équipement adéquat à nos témoins.

    Madame Blaney.

    Monsieur le président, je suis d’accord, mais j’aimerais qu’il soit entendu que si le casque d’écoute ne leur parvient pas à temps, malgré tous nos efforts, et qu’ils ont un casque d’écoute qui fonctionne, ce devrait être autorisé. J’aimerais apporter cette nuance.

    Bien sûr, je comprends que si leur casque d’écoute ne convient pas, le président leur dise « je m’excuse, cela ne fonctionne pas » pour protéger les interprètes, comme il le fait très bien. Cependant, je suis une fille du Nord, et il arrive que les choses ne parviennent pas à destination en temps voulu quand on vit dans le Grand Nord du pays.

    Je comprends ce que vous dites. Je ne suis pas en train de proposer une motion. Je ne suis pas en train de proclamer qu’il y a des gens qui ne seront pas autorisés à témoigner.

    Je propose simplement de modifier nos consignes pour que l’envoi d’un casque d’écoute au témoin ne soit plus optionnel. À l’heure actuelle, il faut que le témoin en fasse la demande. Je propose qu’un casque lui soit automatiquement envoyé, puis qu’on lui dise: « Voici l’appareil que vous devez utiliser pour être entendu. » Je pense que cela accélérait beaucoup les choses.

    Bien sûr, s’il ne lui parvient pas à temps ou qu’il n’est pas compatible avec ce que la personne utilise, mais qu’elle a un appareil compatible qui fonctionne, nous la laisserons témoigner, évidemment.

    Cela vous va? Excellent. Merci.

    Comme je le disais, ce n’est pas une motion, pas du tout. Je voulais seulement que nous nous entendions là-dessus pour guider nos techniciens et le greffier.

    Monsieur Desilets, vous avez une autre motion à déposer.

     Non, monsieur le président. Je retiens la troisième motion.

    Merci beaucoup. C'est excellent.

    Madame Blaney, la parole est à vous.

    Monsieur le président, j'ai une motion dont je vous ai avisés le 8 mars et que j'aimerais lire pour le compte rendu, pour que nous puissions aller de l'avant.

    Certainement.

    La voici:

    Voulez-vous débattre de la motion?

    Allez-y, monsieur Brassard.

    Par votre intermédiaire, monsieur le président, j'aimerais indiquer à Mme Blaney que nous savons que le ministère de la Défense nationale examine actuellement une situation qui fait couler beaucoup d'encre. En quoi cet examen diffère-t-il de ce que vous proposez ici, selon vous? Je vous pose surtout la question par curiosité.

    Allez-y, madame Blaney.

    Je pense que c'est très différent. Je mets ici précisément l'accent sur la transition des anciennes combattantes. Nous avons beaucoup entendu parler de la santé physique des anciennes combattantes et du fait que le système se fonde toujours largement sur l'idée selon laquelle les anciens combattants sont des hommes, plutôt que des femmes. Il y a beaucoup de services qui ne sont pas offerts, on ne reconnaît pas assez les problèmes de santé propres aux femmes ni en quoi leur expérience est différente de celle des hommes.

    Nous entendons de nombreuses femmes nous parler des problèmes qui entourent les traumatismes sexuels. Nous avons aussi parlé il n'y a pas si longtemps du logement et de la nécessité d'un environnement sûr. De même, quand nous étudions le phénomène de l'itinérance et la question du logement, nous entendons de plus en plus que les anciennes combattantes, 10 ans après leur libération des Forces armées canadiennes, affichent un taux d'itinérance beaucoup plus élevé qu'on ne s'y s'attendrait.

    Je pense qu'il est très important de reconnaître que nous voulons voir en plus grand nombre de femmes dans l'armée. Cela sous-entend que quand elles deviennent des anciennes combattantes, elles reçoivent un traitement approprié. Il y a encore beaucoup de manques dans les services qui leur sont offerts.

    Cette étude sera très différente. Elle ne portera pas du tout sur ce qui se passe dans l'armée, mais plutôt sur ce qui arrive aux femmes après leur départ de l'armée.

    Monsieur Brassard, voulez-vous réagir à cela ou puis-je donner la parole à M. Samson?

    Je veux simplement vous répondre que nous appuierons la motion, monsieur le président. Je suis d'accord avec Mme Blaney. Nous le sommes tous.

    Mme Wagantall est très investie dans ce dossier, comme vous le savez, madame Blaney, donc nous nous ferons un honneur et un plaisir d'appuyer cette motion.

    Merci.

    Monsieur Samson, à vous la parole.

    Merci.

    Comme M. Brassard, je me demandais si le ministère de la Défense nationale allait… s'il lancerait son propre examen. Il y a beaucoup d'éléments, comme Mme Blaney le disait, qu'il serait très pertinent que nous examinions.

    Je me demande seulement, compte tenu de nos plans pour l'année et des décisions déjà prises par le sous-comité, où cette étude s'insèrerait.

    Merci.

    Madame Blaney.

    Cette motion me semble importante, puisque certaines de nos études tirent à leur fin. J'espère que le sous-comité se réunira pour organiser tout cela. Pour l'instant, je m'attends à ce que cette motion soit acceptée, du moins je l'espère, après quoi je laisserai le sous-comité se réunir et évaluer nos priorités.

    Je pense que cette étude devrait passer en priorité, donc bien sûr, c'est ce que je réclamerai. Ce sera toutefois vraiment au sous-comité d'établir un calendrier, puis de le soumettre au comité plénier pour qu'il prenne une décision finale.

    Monsieur Desilets.

    Monsieur le président. Je suis tout à fait favorable à cette proposition.

    J'aimerais tout simplement rappeler que, effectivement, cela nous fera des munitions pour l'avenir. Ce n'est pas un jeu de mots. Cela nous donnera des bases solides pour pouvoir installer nos motions à venir.

    Je veux rappeler qu'il y a environ deux mois, une série de motions a été déposée, et qu'il y avait des motions qui se rejoignaient. Elles portaient sur des études telles que celle que Mme Blaney souhaite mener.

    Merci, monsieur Desilets.

    Avez-vous d'autres observations à faire?

    Je veux simplement remercier monsieur Desilets. Je ne saurais être plus d'accord. Quand on regarde les statistiques de l'armée, on voudrait que les femmes représentent 25 % de l'effectif, au Canada, alors qu'elles n'en représentent toujours que 15 %. Je pense qui il y a encore beaucoup à faire de ce côté, mais qu'il est très important aussi de tenir compte des anciennes combattantes.

    Merci. Voulez-vous en discuter davantage?

    Comme personne ne se manifeste, monsieur le greffier, voulez-vous procéder au vote?

    Madame Lalonde.

    Je veux seulement signaler que j'éprouve un problème technique. Mon Zoom n'arrive plus à détecter la caméra, soudainement. Je m'excuse.

    Un technicien va vous appeler, madame Lalonde.

    Merci.

    Je vous entends. Je n'arrive pas à voir toutes les mains levées, mais nous pouvons peut-être procéder au vote, monsieur le greffier?

    Tout à fait, monsieur le président.

    Sur la motion de Mme Blaney...

    Votre micro n'est pas allumé, monsieur Jolicoeur.

    Que se passe-t-il?

    M'entendez-vous maintenant? Non, vous ne m'entendez pas.

    Entretemps, monsieur Davidson peut peut-être nous parler de l'état de sa connexion Internet depuis son chalet de pêche.

    Le gouvernement fédéral n'investit vraiment pas assez dans l'infrastructure Internet de la circonscription de York—Simcoe, je peux vous le dire.

    Vous devez savoir que c'est ici que se situe le marais Holland, qui fournit l'Ontario entier en légumes.

    Bon, essayons de nouveau.

    Je procède au vote sur la motion de Mme Blaney.

    (La motion est adoptée par 10 voix contre 1.)

    Le président: Nous avons déjà dépassé l'heure prévue pour la fin de la réunion. Allons-nous essayer de nous déconnecter, puis de nous reconnecter à huis clos ou allons-nous lever la séance?

    Je préférerais que nous nous arrêtions ici, monsieur le président, puis que nous nous réunissions de nouveau dans une semaine et demie.

    Je vois que M. Amos lève la main lui aussi.

    Oui, j'invoque le Règlement.

    J'aurais dû voter pour la motion. Je voulais voter pour la motion, mais j'ai mal lu la discussion que j'avais avec notre équipe. J'aimerais donc vous présenter mes excuses et demander au Comité son consentement unanime pour que je puisse modifier mon vote et voter pour.

    Oui, merci, monsieur Amos.

     C'est ce que je pensais. Avons-nous le consentement unanime du Comité pour permettre à M. Amos de consigner son vote en faveur de la motion?

     Je vois que oui. C'est excellent.

    Y a-t-il d'autres personnes qui souhaitent réagir et dire si elles préféreraient examiner tout de suite notre rapport à huis clos ou plutôt prévoir une autre séance?

    J'en reporterais l'étude à une autre séance.

    Je vous donne la parole, madame Blaney

    Nous avons une heure et vingt minutes. On m'avait dit que les séances du Comité se tiendraient désormais de 17 heures à 19 heures. Je peux très bien rester. Bien sûr, tout dépendra de la volonté du Comité.

    Très bien. Il y a deux personnes contre et une pour. Y a-t-il d'autres avis?

    J'ai une réunion à 18 heures, monsieur le président, mais c'est au Comité d'en décider.

    Cela fait trois personnes contre, nous perdrons dans quelques minutes.

    Je pense qu'il nous faudra au moins une heure pour étudier ce rapport. Ce ne sera pas très long, mais probablement plus que le temps qu'il nous reste aujourd'hui.

     Monsieur Amos, avez-vous levé la main?

    Je voulais seulement dire que j'ai moi aussi un autre engagement à 18 heures. Ce serait aussi ma préférence, mais je m'en remettrai à la volonté du Comité.

    À moins que quelqu'un ne s'y oppose vertement, je proposerais la levée de la séance pour aujourd'hui.

    Le succès de l'application de vote, aujourd'hui et cette semaine, nous permet d'espérer que si nos séances pourraient toujours commencer en retard, nous ne perdrons pas tout notre temps comme c'était le cas jusqu'ici. Nous devrions avoir assez de temps pour cette étude. Elle nous prendra toutefois plus de 20 minutes. Si la moitié des membres du Comité doivent partir ensuite, je proposerais la levée de la séance.

    Êtes-vous d'accord?

    Merci beaucoup. Je vous remercie toutes et tous de votre patience.

    Je souhaite féliciter chaleureusement les techniciens qui ont réussi à corriger les problèmes que nous avons connus au départ. C'est toute une année pour eux, et ce n'est pas fini.

    Monsieur Jolicoeur, je vous prie de féliciter les techniciens pour nous, parce que nous ne pourrions pas y arriver sans eux. Nous les remercions virtuellement, je suppose. Je les remercie de tout coeur.

    Nous nous reverrons dans une semaine, comme nous serons dans nos circonscriptions la semaine prochaine.

     Monsieur Desilets, la parole est à vous.

     Je vais intervenir rapidement, car je ne veux pas étirer les choses.

    Je comprends que nous avons tous des agendas bien remplis. Serait-il possible que nous envisagions de siéger durant la semaine de relâche qui aura lieu dans deux semaines? Nous sommes régulièrement handicapés par les votes du lundi et du mercredi.