HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 59, la réunion est suspendue.
À 12 h 4, la réunion reprend.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Conformément à la motion adoptée le 29 janvier 2021, le Comité reprend l’examen de l’amendement proposé par Larry Maguire
Larry Maguire propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « face avec la deuxième vague de la COVID-19. », de ce qui suit : « et que ce rapport intérimaire soit étudié seulement lors de séances où la Chambre ne siège pas ».
Il s'élève un débat.
L'amendement de Larry Maguire est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal :
POUR : — 0;
CONTRE : John Barlow, Don Davies, Chris d'Entremont, Darren Fisher, Mike Kelloway, Marcus Powlowski, Michelle Rempel Garner, Sonia Sidhu, Luc Thériault, Tony Van Bynen — 10.
Mike Kelloway propose, — Que la motion soit modifiée par suppression des mots « traitant des répercussions de la COVID-19 sur la santé mentale des Canadiens, à la lumière des quatre réunions qui ont été consacrées à cette question dans le cadre de l’étude » par adjonction, après les mots « rapport provisoire », de ce qui suit : « pour chacun des sujets d'études au fur et à mesure que nous concluons leurs réunions et de les revoir à la fin de la première série de sujets, ».
Il s'élève un débat.
Michelle Rempel Garner propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.
La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :
POUR : John Barlow, Chris d'Entremont, Larry Maguire, Michelle Rempel Garner — 4;
CONTRE : Don Davies, Darren Fisher, Mike Kelloway, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu, Luc Thériault, Tony Van Bynen — 7.
L'amendement de Mike Kelloway est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :
POUR : Don Davies, Darren Fisher, Mike Kelloway, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu, Luc Thériault, Tony Van Bynen — 7;
CONTRE : John Barlow, Chris d'Entremont, Larry Maguire, Michelle Rempel Garner — 4.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que le Comité demande aux analystes de préparer un rapport provisoire pour chacun des sujets d'études au fur et à mesure que nous concluons leurs réunions et de les revoir à la fin de la première série de sujets, sur la situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la deuxième vague de la COVID-19.
Michelle Rempel Garner propose, — Que, dans un effort pour maximiser le temps des témoins et le temps d'interrogation des députés, le greffier du Comité communique à tous les témoins tous les protocoles, procédures et informations techniques avant une réunion afin de s'assurer que les informations n’aient pas à être répétées en début d’une réunion. Que, à cet effet, le président du Comité informe le Comité des protocoles à être suivis par des membres qui participent en personne seulement si des membres du Comité y participent en personne.
Il s'élève un débat.
Tony Van Bynen propose, — Que le débat soit ajourné jusqu’à la fin de la comparution des ministres le vendredi 5 février 2021.
Il s'élève un débat.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : Don Davies, Darren Fisher, Mike Kelloway, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu, Luc Thériault, Tony Van Bynen — 7;
CONTRE : John Barlow, Chris d'Entremont, Larry Maguire, Michelle Rempel Garner — 4.
À 13 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,