HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Don Davies propose, — Que le Comité déclare la réunion publique.
Il s'élève un débat.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : John Barlow, Don Davies, Chris d'Entremont, Darren Fisher, Mike Kelloway, Larry Maguire, Marcus Powlowski, Michelle Rempel Garner, Sonia Sidhu, Luc Thériault, Tony Van Bynen — 11;
CONTRE : — 0.
À 11 h 18, la réunion est suspendue.
À 11 h 53, la réunion reprend en public.
À 12 h 10, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.
Le Comité reprend l’examen de questions concernant les travaux du Comité..
À 12 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,