HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Michelle Rempel Garner propose, — Que le Comité invite les représentants suivants de l’Agence de la santé publique du Canada à faire une présentation conjointe d’une durée maximale de 15 minutes :
- Roman Szumski, premier vice-président des services d’approvisionnement en vaccins
- Gina Charos et/ou Stephen Bent, directeurs généraux du Centre de vaccination et de maladies respiratoires infectueuses
- Kim Elmslie, vice-présidente des services d’immunisation ;
et que la Dre Caroline Quach-Thanh, présidente du Comité consultatif national sur l’immunisation, soit invitée à faire une présentation d’une durée maximale de 10 minutes ;
Que les témoins susmentionnés soient invités à faire une présentation portant sur :
- La recommandation du CCNI contre l’utilisation du vaccin d’AstraZeneca pour les Canadiens âgés de 65 ans et plus
- Les rapports sur lesquels Santé Canada a fondé sa décision de refuser de suivre la recommandation du CCNI.
- Les preuves de l’efficacité du vaccin d’AstraZeneca chez les Canadiens âgés de 65 ans et plus.
- Les conséquences possibles de l’administration ou de la non-administration du vaccin d’AstraZeneca aux personnes âgées de 65 ans et plus au Canada.
Que les témoins se présentent simultanément, en un seul panel, et qu’ils soient disponibles pour les périodes de questions suivant leurs présentations, que la réunion dure pas moins de deux heures et qu’elle ait lieu, au plus tard, le 8 mars 2021.
Il s'élève un débat.
Luc Thériault propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « quinze (15) minutes: », des mots « dix (10) minutes »
Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « dix minutes », des mots « sept (7) minutes »
Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « de 65 ans et plus au Canada; », de ce qui suit :
« Que la réunion du 8 mars 2021 soit tenue pour une période de trois (3) heures consécutives, de 11 heures à 14 heures;
Que les témoins précédemment nommés se présentent, en un dernier panel d’une heure, et qu’ils soient disponibles durant la dernière heure de la réunion, de 13 heures à 14 heures, pour les périodes de questions suivant leurs présentations ;
Que les témoins déjà prévus pour la réunion du 8 mars 2021, se présentent de 11 heures à 13 heures, lors d’un premier et d’un deuxième panel d’une heure chacun, afin d’offrir une présentation d’environ cinq (5) minutes et qu’ils soient ».
Il s'élève un débat.
L'amendement de Luc Thériault est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal :
POUR : John Barlow, Chris d'Entremont, Bernard Généreux, Larry Maguire, Luc Thériault — 5;
CONTRE : Don Davies, Darren Fisher, Mike Kelloway, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu, Tony Van Bynen — 6.
Don Davies propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « au plus tard, le 8 mars 2021 », des mots « le 11 mars 2021 de 18 h 30 à 20 h 30 ».
Il s'élève un débat.
L'amendement de Don Davies est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :
POUR : John Barlow, Don Davies, Chris d'Entremont, Bernard Généreux, Larry Maguire, Luc Thériault — 6;
CONTRE : Darren Fisher, Mike Kelloway, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu, Tony Van Bynen — 5.
Sonia Sidhu propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « Vice-présidente des services d’immunisation ; », de ce qui suit : « que le Dr Supriya Sharma et Dr Marc Berthiaume du ministère de la Santé fassent une présentation conjointe d'une durée maximale de 10 minutes ».
Il s'élève un débat.
L'amendement de Sonia Sidhu est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :
POUR : John Barlow, Don Davies, Chris d'Entremont, Darren Fisher, Mike Kelloway, Larry Maguire, Marcus Powlowski, Michelle Rempel Garner, Sonia Sidhu, Luc Thériault, Tony Van Bynen — 11;
CONTRE : — 0.
La motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : John Barlow, Don Davies, Chris d'Entremont, Darren Fisher, Mike Kelloway, Larry Maguire, Marcus Powlowski, Michelle Rempel Garner, Sonia Sidhu, Luc Thériault, Tony Van Bynen — 11;
CONTRE : — 0.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que le Comité invite les représentants suivants de l’Agence de santé publique du Canada à faire une présentation conjointe d’une durée maximale de 15 minutes :
- Roman Szumski, premier vice-président des services d’approvisionnement en vaccins
- Gina Charos et/ou Stephen Bent, directeur général de l’Agence de la santé publique du Canada
- Kim Elmslie, vice-présidente des services d’immunisation ;
que le Dr Supriya Sharma et le Dr Marc Berthiaume du ministère de la Santé fasse une présentation conjointe d’une durée maximale de 10 minutes
et que la Dre Caroline Quach-Thanh, présidente du Comité consultatif national sur l’immunisation, soit invitée à faire une présentation d’une durée maximale de 10 minutes ;
que les témoins susmentionnés soient invités à faire une présentation portant sur :
- La recommandation du CCNI contre l’utilisation du vaccin d’AstraZeneca pour les Canadiens âgés de 65 ans et plus
- Les rapports sur lesquels Santé Canada a fondé sa décision de refuser de suivre la recommandation du CCNI.
- Les preuves de l’efficacité du vaccin d’AstraZeneca chez les Canadiens âgés de 65 ans et plus.
- Les conséquences possibles de l’administration ou de la non-administration du vaccin d’AstraZeneca aux personnes âgées de 65 ans et plus au Canada ;
que les témoins se présentent simultanément, en un seul panel, et qu’ils soient disponibles pour les périodes de questions suivant leurs présentations, que la réunion dure pas moins de deux heures et qu’elle ait lieu le 11 mars 2021 de 18 h 30 à 20 h 30.
À 12 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,