NDDN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le ministre fait une déclaration et, avec Simon Page et Siobhan Harty, répond aux questions.
À 9 h 19, la réunion est suspendue.
À 9 h 21, la réunion reprend.
La présidence met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications.
Du consentement unanime, la présidence met en délibération les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationale.
Le crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et les crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationale sont adoptés avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre du crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et des crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationale.
Sur motion de James Bezan, il est convenu, — Que le budget proposé de 16 650,00 $, pour l'étude des sites contaminés du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes, soit adopté.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 10 h 06, Christine Normandin assume la présidence.
À 10 h 08, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.
À 10 h 09, John McKay assume la présidence.
À 10 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,