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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 112
Le mardi 17 septembre 2024, 15 h 40 à 17 h 55
Webdiffusion
Présidence

Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• Andrés León, analyste
Ministère de la Défense nationale
• Mgén Robert Ritchie, directeur de l’état-major, État-major interarmées stratégique, Forces armées canadiennes
• Mgén Gregory Smith, directeur général, Politique de sécurité internationale
Ambassade de l'Ukraine
• S.E. Mme Yuliya Kovaliv, ambassadrice de l'Ukraine au Canada
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 juin 2024, le Comité tient une séance d’information sur l'analyse des menaces concernant l'Ukraine et la région baltique.

MGén Gregory Smith fait une déclaration et, avec MGén Robert Ritchie, répond aux questions.

À 16 h 2, la réunion est suspendue.

À 16 h 31, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Christine Normandin donne avis de la motion suivante :

Étant donné que les membres de ce Comité ont appris à la fin du mois de juin 2024, dans un article du Globe and Mail, que l’ancien ministre de la Défense nationale, Harjit Sajjan aurait ordonné aux membres des forces spéciales déployées par le Canada en Afghanistan de mener en août 2021 une opération d’évacuation de 225 Afghans de confession sikhe, favorisant l’évacuation d’individus en fonction de leur appartenance religieuse ou ethnique au détriment de l’évacuation de Canadiens et d’Afghans alliés,

Que, dans les 15 jours suivant l’adoption de la présente motion, le Comité invite à témoigner les personnes suivantes afin de répondre aux questions du Comité :

  1. le ministre de la Défense nationale, Bill Blair et la ministre des Affaires étrangères, Mélanie Joly et des fonctionnaires, durant un minimum de deux heures;
  2. l’ancien ministre de la Défense nationale, Harjit Sajjan durant un minimum de deux heures;
  3. le chef d’état-major de la défense au moment des faits;
  4. ainsi que tous témoins que le Comité jugera nécessaires.

Que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre.

Ministère de la Défense nationale
• Mgén Robert Ritchie, directeur de l’état-major, État-major interarmées stratégique, Forces armées canadiennes
• Mgén Gregory Smith, directeur général, Politique de sécurité internationale
Ambassade de l'Ukraine
• S.E. Mme Yuliya Kovaliv, ambassadrice de l'Ukraine au Canada
Conformément à l’article 108(2) du Règlement {et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 juin 2024, le Comité tient une séance d’information sur l'analyse des menaces concernant l'Ukraine et la région baltique.

Mgén Gregory Smith et Mgén Ritchie répondent aux questions.

À 16 h 47, la réunion est suspendue.

À 16 h 47, la réunion reprend.

Yuliya Kovaliv fait une déclaration et, avec Mgén Gregory Smith et Mgén Robert Ritchie, répond aux questions.

À 17 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Wilson