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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 102
Le mercredi 29 mai 2024, 16 h 38 à 17 h 55
Huis clos
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Andrea Garland, analyste
• Martin McCallum, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 7 octobre 2022, le Comité reprend son étude de la réponse du gouvernement au dernier rapport du Comité spécial sur l'Afghanistan.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de lettre.

À 17 h 8, la réunion est suspendue.

À 17 h 29, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que le Comité suspende l’examen d’un projet de lettre faisant suite à son étude de la réponse du gouvernement au dernier rapport du Comité spécial sur l’Afghanistan jusqu’à ce qu’Affaires mondiales Canada ait fourni les documents demandés dans la motion du 5 mai 2024 et que le légiste et conseiller parlementaire les ait examinés.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 septembre 2023, le Comité reprend son étude des permis de travail fermés et travailleurs étrangers temporaires.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, le lundi 3 juin 2024, le Comité entreprenne l’étude sur la transférabilité de la pension et accès au Fonds de prévoyance obligatoire (MPF), et retards dans le traitement de la résidence permanente et des visas pour les Hongkongais, conformément aux motions adoptées le 12 février et le 1er mai 2024; que les listes de témoins soient envoyées au greffier au plus tard le 30 mai; que le greffier invite les témoins pour le 3 juin 2024; et que le greffier invite les fonctionnaires à comparaître pendant deux heures.

À 17 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault