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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 75
Le mardi 3 octobre 2023, 16 h 40 à 17 h 45
Huis clos
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Andrea Garland, analyste
• Martin McCallum, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 28 septembre 2023 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

  1. Que le greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires à l’organisation d’une réunion informelle le mardi 17 octobre 2023 avec une délégation de la Chambre des communes du Royaume-Uni.

  2. Que, sous réserve de la disponibilité de témoins et des décisions passées et futures du Comité, et pourvu qu’une proposition de calendrier de travail soit distribuée au Comité, le président soit guidé par ladite proposition de calendrier de travail lorsqu’il planifie les travaux à venir du Comité.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 février 2022, le Comité reprend son étude des arriérés et délais de traitement.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 45, la réunion est suspendue.

À 16 h 49, la réunion reprend.

À 17 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck