Passer au contenu

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 87
Le mardi 5 décembre 2023, 15 h 46 à 17 h 32
Webdiffusion
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Andrea Garland, analyste
• Martin McCallum, analyste
• L’hon. Marc Miller, C.P., député, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Christiane Fox, sous-ministre
• Louise Baird, sous-ministre adjointe principale, Politique stratégique
• Marie-Josée Dorion, sous-ministre adjointe principale intérimaire, Prestation des services
• Soyoung Park, sous-ministre adjointe, Octroi de l’asile et réinstallation des réfugiés
• Nathalie Manseau, dirigeante principale des finances
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 octobre 2023, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration.

Le ministre fait une déclaration et, avec Christiane Fox et Nathalie Manseau, répond aux questions.

À 16 h 50, la réunion est suspendue.

À 16 h 59, la réunion reprend.

Christiane Fox et Nathalie Manseau répondent aux questions.

Le Comité reprend l’examen de la motion proposée le jeudi 23 novembre 2023, qui se lit comme suit :

Que le Comité écrive une lettre au ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté pour presser le gouvernement du Canada de hausser le nombre d’Afghans admissibles à son Programme de mesures spéciales en matière d’immigration, actuellement fixé à 40 000 personnes, afin de donner la possibilité aux personnes qui ont risqué leur vie et celle des membres de leur famille proche et élargie pour servir le Canada de trouver refuge au Canada; et que le Comité diffuse un communiqué de presse à ce sujet.

À 17 h 27, la réunion est suspendue.

À 17 h 28, la réunion reprend.

Le débat se poursuit.

Motion

Brad Redekopp propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Shafqat Ali, Paul Chiang, Fayçal El-Khoury, Arielle Kayabaga, Tom Kmiec, Larry Maguire, Greg McLean, Brad Redekopp, Salma Zahid — 9;

CONTRE : Alexis Brunelle-Duceppe, Jenny Kwan — 2.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck