Passer au contenu

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 80
Le mardi 31 octobre 2023, 16 h 8 à 17 h 15
Huis clos
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

• Andréanne Larouche remplace Alexis Brunelle-Duceppe (Bloc Québécois)
• Marty Morantz remplace Tom Kmiec (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Martin McCallum, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 février 2022, le Comité reprend son étude des arriérés et délais de traitement.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le contexte de l’étude du neuvième rapport de la vérificatrice générale du Canada au Parlement du Canada intitulé Le traitement des demandes de résidence permanente – Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada et conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité invite le ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté à comparaître devant lui pendant une heure et invite des représentants d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada à comparaître devant lui par la suite pendant une heure, pour un total de deux heures.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité invite le ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté à comparaître pendant une heure, et des fonctionnaires du ministère pendant une heure, pour faire le point sur le Rapport annuel au Parlement sur l'immigration, 2023, une fois qu'il aura été déposé à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité invite le ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté à comparaître pendant une heure avec des fonctionnaires, et invite des fonctionnaires du ministère ainsi que des fonctionnaires de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié pendant une heure, pour faire le point sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice 2023-2024 une fois qu'il aura été déposé à la Chambre des communes, et ce, avant la fin de la période des subsides en cours.

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck