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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 74
 
Le jeudi 2 mai 2013
 

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 46, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Lysane Blanchette-Lamothe, présidente.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, Niki Ashton, Joyce Bateman, Lysane Blanchette-Lamothe, Anne-Marie Day, Roxanne James, Tilly O'Neill Gordon, Susan Truppe et Wai Young.

 

Membres substituts présents : L'hon. Carolyn Bennett remplace l'hon. Judy Sgro et Jean Crowder remplace Sana Hassainia.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Martha Butler, analyste; Havi Echenberg, analyste. Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

 

Témoins : Assemblée des Premières Nations : Jody Wilson-Raybould, chef régionale, Colombie-Britannique; Karen Campbell, directrice, Recherche et coordination des politiques. Conseil consultatif des terres des Premières nations : Robert Louie, président, chef, Première nation Westbank; Austin Bear, directeur, Région des Prairies; président, First Nations Resource Centre ; Leah George-Wilson, directrice, Columbie-Britannique; coprésidente, Sommet des Premières nations de la Colombie-Britannique; Bill Henderson, conseiller juridique principal. Association nationale des centres d'amitié : Jeffrey Cyr, directeur général. Young Women's Christian Association : Kim van der Woerd, membre du conseil, Metro Vancouver.

 

Il est convenu,— Que la réunion d'aujourd'hui soit prolongée jusqu'à 13 h 15 et que le temps soit divisé à parts égales entre les deux groupes de témoins.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 17 avril 2013, le Comité reprend l'étude du projet de loi S-2, Loi concernant les foyers familiaux situés dans les réserves des premières nations et les droits ou intérêts matrimoniaux sur les constructions et terres situées dans ces réserves.
 

Jody Wilson-Raybould et Robert Louie font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 37, la séance est suspendue.

À 12 h 41, la séance reprend.

 

Jeffrey Cyr et Kim van der Woerd, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 13 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marlene Sandoval

 
 
2013/05/15 11 h 30