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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 54
Le mardi 21 mars 2023, 15 h 55 à 17 h 58
Huis clos
Présidence

• Yvan Baker remplace Emmanuella Lambropoulos (Libéral)
• Joël Lightbound remplace Emmanuella Lambropoulos (Libéral)
• Bob Zimmer remplace James Bezan (Conservateur)
• Luc Desilets remplace Christine Normandin (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• Katherine Simonds, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 6 octobre 2022, le Comité reprend son étude de la sécurité dans l'Arctique.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Un Arctique sûr et souverain ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 h 00 le 6 avril 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

À 17 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Wilson