NDVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Séance no 20
Le lundi 11 juin 2001
Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 30, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de David Pratt, président.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, Peter Goldring, Judi Longfield, John O'Reilly, Janko Peric, David Pratt, David Price, Carmen Provenzano, Geoff Regan, Elsie Wayne, Bob Wood.
Membre substitut présent : Rob Anders pour Roy Bailey.
Aussi présents : De la Direction de la rechercher parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche. Barry Hamilton, consultant.
Conformément aux paragraphes 81 (7) et (8) du Règlement, le Comité examine une ébauche de rapport sur les plans et priorités du Budget 2001-2002 du ministère de la Défense nationale.
Il est convenu, - Que la version modifiée du rapport soit approuvée par le Comité et que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre comme étant le Deuxième rapport du Comité.
Il est convenu, - Que, conformément aux dispositions de l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de fournir une réponse globale à ce rapport.
Il est convenu, - Que le président, en présentant le rapport à la Chambre, mentionne que l'an prochain le Comité se penchera sur les plans et priorités des deux ministères, Défense nationale et Anciens combattants.
Le Comité examine les nouvelles règles au sujet de l’enregistrement vidéo et de la télédiffusion des séances de comité.
Il est convenu, - Que, conformément au 19e rapport du Comité de la procédure et des affaires de la Chambre, un membre de la tribune de la presse qui désire enregistrer sur vidéo une séance de comité soit tenu d’en aviser le greffier du Comité 48 heures à l’avance, quelles que soient les circonstances.
À 16 h 48, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Diane Deschamps