Passer au contenu

NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 48

Le mardi 19 mars 2002

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Pratt, président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Claude Bachand, Colleen Beaumier, Leon Benoit, Stan Dromisky, John O'Reilly, Janko Perić, David Pratt, David Price, Elsie Wayne et Bob Wood.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche; Barry Hamilton, consultant.

Témoins : Du ministère de la Défense nationale : lieutenant-général M.K. Jeffery, chef d'état-major de l'Armée de terre; major général. E.S. Fitch, administrateur de projet, Restructuration de la Réserve; brigadier général Herbert Michael Petras, directeur-général - Réserve terrestre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'état de préparation des Forces canadiennes.

Le lieutenant-général M.K. Jeffery fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le Comité siège à huis clos.

Il est convenu, - Que, relativement à son étude sur les soins de longue durée prodigués aux anciens combattants, le Sous-comité des anciens combattants soit autorisé à se rendre à Sainte-Anne-de-Bellevue, le 18 avril 2002, et à Toronto, les 1er et 2 mai 2002, avec le personnel nécessaire, et que le budget proposé de 21 460 $ soit adopté pour le voyage du Sous-comité.

Il est convenu, - Que le président soit autorisé à retenir les services professionnels de Barry Hamilton, à titre de consultant pour le Comité, pour la période du 1er avril 2002 au 31 mai 2002, au taux de 535 $ par jour, pour 20 jours, pour une somme totale de 10 700 $

À 17 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

 

 

Diane Deschamps