NDVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 21
Le mardi 2 octobre 2001
Le Comité
permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit
aujourd'hui à 9 h 02, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un
président et deux vice-présidents, conformément aux paragraphes 106(1) et (2)
du Règlement.
Membres du Comité
présents : Rob
Anders, Leon Benoit, Stan Dromisky, John O'Reilly, Louis Plamondon, David
Pratt, David Price, Peter Stoffer, Bryon Wilfert, Bob Wood.
Membres substituts
présents :
Gary Pilliteri pour Carmen Provenzano, Carol Skelton pour Roy Bailey.
Aussi présents: De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Wolf Koerner et Michel
Rossignol, attachés de recherche.
Conformément aux
paragraphes 106(1) et (2) du Règlement, élection à la présidence et à la
vice-présidence.
La greffière préside
l’élection à la présidence.
Bob Wood propose, appuyé
par Leon Benoit,- Que David Pratt assume la présidence du Comité.
La motion, mise aux voix,
est adoptée.
Par conséquent, David Pratt
est déclaré président dûment élu du Comité et il est invité à prendre place au
fauteuil.
Le Comité procède à
l’élection des vice-présidents.
Rob Anders propose, - Que
Leon Benoit soit élu vice-président.
La motion, mise aux voix,
est adoptée.
Leon Benoit est déclaré
vice-président pour l’opposition.
Stan Dromisky propose, -
Que David Price soit élu vice-président.
La motion, mise aux voix,
est adoptée.
David Price est déclaré
vice-président pour le parti ministériel.
David Price propose, - Que
le Comité fasse rapport avant la fin de novembre sur la question du
contre-terrorisme et que le rapport soit un rapport provisoire de l’étude
globale du Comité sur l’état de préparation opérationnelle.
La motion, mise aux voix,
est adoptée.
Le président présente le
Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.
Après débat, il est
convenu, - Que le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la
procédure soit adopté.
À 9 h 15, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Diane Deschamps