NDVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 58
Le jeudi 23 mai 2002
Le Comité
permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit
aujourd'hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du
Centre, sous la présidence de David Pratt, président.
Membres du Comité
présents :
Robert Bertrand, Cheryl Gallant, John O'Reilly, David Pratt, Carmen Provenzano,
Peter Stoffer, Bob Wood.
Membres substituts
présents :
Julian Reed pour Colleen Beaumier, Gérard Binet pour Stan Dromisky, Alan Tonks
pour Janko Perić, André Harvey pour David Price, Peter Goldring pour Leon
Benoit, Jocelyne Girard-Bujold pour Louis Plamondon.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche. Barry Hamilton, consultant.
Comparaît : L'honorable Rey Pagtakhan,
ministre des Anciens Combattants.
Témoins : Du ministère des Anciens
combattants : Larry Murray, sous-ministre; Brian Chambers, président,
Tribunal des anciens combattants (Révision et Appel); Keith Hillier,
sous-ministre adjoint, Services ministériels; Brian Ferguson, sous-ministre
adjoint, Services aux anciens combattants; Michaela Huard, directrice générale,
Coordination des politiques, Bureau principal d’Ottawa.
Le Comité examine deux
demandes de budget de déplacement du Sous-comité des anciens combattants.
Sur motion de John
O’Reilly, il est convenu, -- Que, relativement à son étude sur les soins de longue
durée prodigués aux anciens combattants, le Sous-comité des anciens combattants
soit autorisé à se rendre dans l’Est du Canada, du 22 au 26 septembre 2002,
pour une mission d’étude, accompagné du personnel nécessaire, et que le budget
de déplacement proposé de 66 320 $ soit adopté.
Sur motion de Peter
Stoffer, il est convenu, -- Que, relativement à son étude sur les soins de
longue durée prodigués aux anciens combattants, le Sous-comité des anciens
combattants soit autorisé à se rendre aux États-Unis d’Amérique, du 21 au 24
octobre 2002, pour une mission d’étude, accompagné du personnel nécessaire, et
que le budget de déplacement proposé de 71 932 $ soit adopté.
Conformément à un ordre de
renvoi de la Chambre en date du mardi 28 février 2002, le Comité entreprend
l’examen du Budget des dépenses 2002-2003 -- crédits 1, 5, 10 et 15 sous la
rubrique des Anciens combattants
Le ministre fait une
déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
Le président soumet une
proposition au Comité de la part du ministre de la Défense nationale pour qu’un
Rapport sur la qualité de vie soit inclus dans les futurs rapports
annuels du chef d’état-major de la Défense.
Il est convenu d’appuyer la
proposition du Ministre.
À 17 h 33, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Diane Deschamps