FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 10
Le mardi 28 janvier 2003
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h
09, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom
Wappel, président.
Membres du Comité
presents : John
Cummins, Georges Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Bill Matthews,
Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel.
Membres substituts
presents : Chuck
Strahl pour Andy Burton, Derek Lee pour Rodger Cuzner, John Maloney pour R.
John Efford
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Alan Nixon et François Côté, attachés de recherche.
Il est
convenu, - Que les membres du Comité rencontrent de façon informelle les
membres d’une délégation de l’Afrique du sud le 4 février 2003, à
15 h 30; et que le greffier du Comité prenne les dispositions
nécessaires à l’organisation de
cette réunion.
Il est
convenu, - Que les membres du Comité rencontrent de façon informelle les
membres d’une délégation de la Norvège le 4 février 2003, à 15 h 30;
et que le greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires à
l’organisation de cette réunion.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les Services de
communications et de trafic maritimes (voir le procès-verbal du jeudi 7
novembre 2002, séance no 2).
Le Comité reprend l’étude
d'une ébauche de rapport.
À 11 h 56, la séance est
suspendue.
À 12 h 00, la séance
reprend.
À 12 h 56, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc