FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 5
Le mardi 26 novembre 2002
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à
11 h 09, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la
présidence de Tom Wappel, président.
Membres du Comité
présents: Sarkis
Assadourian, Andy Burton, John Cummins, Rodger Cuzner, R. John Efford, Georges
Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Peter
Stoffer, Tom Wappel.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Alan Nixon, François Côté et Lorie Srivastava, attachés de recherche.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend de la dernière session une étude sur
l’aquaculture au Canada (voir le procès-verbal du jeudi 7 novembre 2002,
séance no 2).
Le Comité entreprend
l’étude d'une ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que le
personnel de recherche soit chargé de préparer un résumé des questions et
recommandations soulevées par les témoins dans le cadre de l’étude sur
l’aquaculture.
Il est convenu, - Que le
personnel de recherche soit chargé de préparer une analyse des questions de
juridiction entre le gouvernement fédéral et les provinces relatives à
l’aquaculture.
Le Comité examine ses
futurs travaux.
Il est convenu, – Que le
Comité invite le ministre des Pêches et des Océans à comparaître la semaine du
3 décembre 2002 pour discuter du budget du Ministère des pêches et des océans.
À 12 h 19, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc