FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le mardi 3 décembre 2002
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à
11 h 10, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la
présidence de Tom Wappel, président.
Membres du Comité
présents: Sarkis
Assadourian, Andy Burton, John Cummins, Rodger Cuzner, R. John Efford, Georges
Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Peter
Stoffer, Tom Wappel.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Alan Nixon, François Côté et Lorie Srivastava, attachés de recherche.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l’aquaculture au Canada
(voir le procès-verbal du jeudi 7 novembre 2002, séance no 2).
Le Comité reprend l’étude
d'une ébauche de rapport.
Il est convenu, – Que le
Comité ne poursuive pas son examen de l'ébauche de rapport avant de disposer du
cadre de référence, d'une analyse juridique des questions de compétence en
matière d'aquaculture et d'un résumé des sujets abordés par les témoins ainsi
que leurs recommandations.
Le Comité examine ses
futurs travaux.
Il est convenu, – Que le
Comité entreprenne une étude sur la pêche de la morue de l’Atlantique.
À 12 h 14, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc