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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 6

Le mardi 3 décembre 2002

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 10, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents: Sarkis Assadourian, Andy Burton, John Cummins, Rodger Cuzner, R. John Efford, Georges Farrah, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, François Côté et Lorie Srivastava, attachés de recherche.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l’aquaculture au Canada (voir le procès-verbal du jeudi 7 novembre 2002, séance no 2).

Le Comité reprend l’étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, – Que le Comité ne poursuive pas son examen de l'ébauche de rapport avant de disposer du cadre de référence, d'une analyse juridique des questions de compétence en matière d'aquaculture et d'un résumé des sujets abordés par les témoins ainsi que leurs recommandations.

Le Comité examine ses futurs travaux.

Il est convenu, – Que le Comité entreprenne une étude sur la pêche de la morue de l’Atlantique.

À 12 h 14, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

 

Jeremy LeBlanc