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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 56

Le mardi 28 octobre 2003

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 05, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Andy Burton, John Cummins, R. John Efford, Georges Farrah, Loyola Hearn, Bill Matthews, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, analyste principal.

Le président présente le quatirème rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité recommande que vous adoptiez le programme suivant :

Que le Comité termine en priorité le projet de rapport sur les questions touchant les pêches de l’Atlantique;

Que le Comité cesse d’entendre des témoignages se rattachant à son étude sur la Garde côtière canadienne, mais qu’il invite d’autres parties intéressées à déposer des mémoires et qu’il donne au personnel de recherche des instructions sur le contenu du projet de rapport avant le 7 novembre;

Que, le mardi 4 novembre 2003, le Comité se réunisse entre 10 h et midi; et

Que, dans la soirée du 5 novembre 2003, le Comité tienne avec Pat Chamut, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches, ministère des Pêches et des Océans, une rencontre d’information sur la réunion de 2003 de l’Organisation des pêches de l’Atlantique Nord, à Halifax, à condition que M. Chamut soit libre à ce moment.

Il est convenu, — Que le cinquième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 30 janvier 2003, le Comité reprend son étude relative aux questions touchant les pêches de l'Atlantique.

Le Comité reprend l’étude d'un projet de rapport.

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jeremy LeBlanc

2003/10/29 15 h 22