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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le mardi 4 novembre 2003

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 18, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Andy Burton, John Cummins, Rodger Cuzner, Loyola Hearn, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Tom Wappel et Bob Wood.

Membres substituts présents : Alan Tonks pour Georges Farrah.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, analyste principal.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 30 janvier 2003, le Comité reprend son étude relative aux questions touchant les pêches de l'Atlantique.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion complémentaire de l'Alliance canadienne, à condition que sa longueur ne représente pas plus de 40 % de la longueur du rapport et qu'elle soit remise en version électronique au greffier du Comité, au plus tard à 17 h 00, le 4 novembre 2003.

Il est convenu, — Que le président, le greffier et l'attaché de recherche soient autorisés à apporter au rapport des modifications jugées nécessaires au plan grammatical ou stylistique, sans en altérer le fond.

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 30 janvier 2003, le Comité reprend son étude approfondie de la Garde côtière canadienne.

Le Comité examine ses travaux futurs par rapport à cette étude.

À 11 h 00, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jeremy LeBlanc

2003/11/04 13 h 21