NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 19

Le jeudi 10 février 2005

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 h 02 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, Rick Casson, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, l'hon. Keith Martin, Pat O'Brien et Gordon O'Connor.

Membres substituts présents : Cheryl Gallant pour Dave MacKenzie et Réal Lapierre pour Gilles-A. Perron.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner, analyste ; Michel Rossignol, analyste . À titre individuel : Joseph P. Culligan, consultant.

Témoins : À titre personnel : M. Martin Shadwick.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le 18 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur l'acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 30, la séance est suspendue.

À 10 h 33, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que suite à une motion adoptée lors d’une séance antérieure, le Comité n’invitera pas Kenneth Calder, sous-ministre adjoint (Politiques) à la Défense nationale, à comparaître.

Betty Hinton propose, — Que le président écrive au ministre au nom du Comité, afin de le remercier de revoir personnellement le cas de M. Wenzel et de lui faire savoir que nous avons eu un compte rendu de M. Martin, comme cela a été demandé par M. Connor et le Comité, et que malgré que nous soyons heureux de cette initiative du ministre, nous lui demandons de veiller à prendre en compte certains facteurs, comme le fait que M. Wenzel a connu ultérieurement une brillante carrière dans un autre secteur.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 2.

À 10 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2005/03/02 11 h 14