NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le mardi 5 avril 2005

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 02, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, Rick Casson, Betty Hinton, Dave MacKenzie, l'hon. Keith Martin, Pat O'Brien, l'hon. Gordon O'Connor, Gilles-A. Perron et Anthony Rota.

Membres substituts présents : Rob Anders pour Gordon O'Connor.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner, analyste ; Michel Rossignol, analyste . À titre personnel : Joseph P. Culligan, consultant.

Comparaît : L'hon. Bill Graham, ministre de la Défense nationale.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Gén R.J. Hillier, chef d'état-major de la Défense; Lgén Eric A. Findley, commandant adjoint de la Défense aérienne de l'Amérique du Nord; Ward P. Elcock, sous-ministre; Alan Williams, sous-ministre adjoint, Matériels; Rodney Monette, sous-ministre adjoint, finance et services du ministère.

À 9 h 02, le Comité déclare le huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la Ministre des anciens combattants soit invitée à comparaître relativement au Budget principal des dépenses avant la fin avril.

Il est convenu, — Que toutes opinions complémentaires à l'étude du Comité sur l'acquisition des sous-marins soient remises en version électronique au greffier du Comité, pas plus tard que 48 heures après l'adoption du rapport par le Comité.

Il est convenu, — Que le Comité reporte ses plans de déplacement pour les semaines de relâche parlementaire du 25 au 29 avril et du 24 au 27 mai, 2005.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 93,910 $, pour le voyage du Comité à Colorado Springs au Colorado, Washington DC et Norfolk Virginia en juillet 2005, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que le Comité tienne une séance spéciale, si nécessaire, le mercredi 13 avril 2005 de 15 h 30 à 17 h 30.

À 9 h 58, la séance est suspendue.

À 10 h 02, la séance reprend.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE, renvoyés au Comité le vendredi 25 février 2005.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 54 M. Casson assume la présidence.

À 10 h 58 M. O'Brien assume la présidence.

À 12 h 06, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2006/02/08 9 h 21