CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le mardi 20 février 2007

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Ed Fast, l'hon. Hedy Fry, Tina Keeper, Maka Kotto, Francis Scarpaleggia, Gary Schellenberger, l'hon. Andy Scott et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : L'hon. Gerry Ritz remplace Gord Brown.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste ; Matthew Carnaghan, analyste.

Témoins : Shaw Communications inc. : Jim Shaw, chef de la direction; Ken Stein, premier vice-président, Affaires générales et de réglementation. Québecor inc. : Pierre Karl Péladeau, président et chef de la direction; Luc Lavoie, vice-président directeur, Affaires de l'entreprise. Association canadienne des radiodiffuseurs : Glenn O'Farrell, président et chef de la direction; Susan Wheeler, vice-présidente, Politiques et affaires réglementaires (télévision).

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'avenir du Fonds canadien de la télévision

Jim Shaw fait une déclaration et, avec Ken Stein, répond aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

Pierre Karl Péladeau fait une déclaration et, avec Luc Lavoie, répond aux questions.

À 10 h 29, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend.

Glenn O'Farrell et Susan Wheeler font des déclarations et, répondent aux questions.

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2007/10/11 13 h 26